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294 résultats pour « Pascal CORNUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre C

615e0e74c25a97f0381f56b8

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

66fe356c91b69e88a370fdaf

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

THUAULT-FERRARIS-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Juin 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6a167e34cdc6046d4710d5ab

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

En entretien, la patiente est d'un contact médiocre et d'une présentation correcte. Le discours est spontané mais reste peu informatif et parfois incohérent.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdd6aac64d83414046e4dd4

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Représentée par Me Barthélemy Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Demanderesse au recours RG n° 16/00386 Monsieur Pascal A... [...]

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL04722_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

la décision n° VD2019-531 du 10 octobre 2019 par laquelle le maire de Montpellier a exercé le droit de préemption urbain sur le lot n° 11 de l'immeuble situé au n° 7 de la rue Boussairolles sur la parcelle

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

62c91abef3eafe9fcf075fbd

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Alain Thuault, membre de la SCP Thuault - Ferraris - Cornu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3abd3db21cbdd8d24e

Appel

7 novembre 2008

7 novembre 2008

avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIMÉS : Intervenant volontaire : SCP BELAT DESPRAT - Liquidateur de la SOCIÉTÉ SADAG IMPRIMERIE 22 rue du Cordier 01000 BOURG EN BRESSE représenté par Maître Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9173b

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Pascal X... (frère) né le 28 Mai 1978 à POINDIMIE (98822) M. Marcellin X... (frère) né le 13 Juillet 1982 à NOUMEA (98800) Melle Marceline X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

616258f6a2370d151415ac0d

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de Paris, toque : L0018, avocat postulant assistés de Me Justine GENTITE substituant Me Florent LUCAS, avocats de la SELARL CORNET

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

66177da3e5d80f0008c2e714

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

LA PROCEDURE : Par exploit d'huissier en date du 30 septembre 2022, la SAS Jeko, spécialisée dans les prestations de services agricoles et viticoles, a fait assigner Mme [S] [X], propriétaire de parcelles

Source officielle
CA

1ère Chambre sect.Famille

6610e5f174ef9f00086f6706

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Mélanie Caulier-Richard, membre de la SCP Delvincourt - Caulier-Richard - Castello avocats associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Alain Thuault, membre de la SCP Thuault - Ferraris - Cornu

Source officielle
CA

3ème chambre

6878840b63001e49f9f26a0d

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[H] [N] une promesse de vente portant sur des parcelles à usage agricole comprenant deux bâtiments en ruines, cadastrées C24, [Cadastre 3], [Cadastre 4], [Cadastre 15], [Cadastre 18], [Cadastre 16], [Cadastre

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3381886c8c1bac9748

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

PARIS - RG n° 08/07083 APPELANTES Madame [O] [W] [V] épouse [M] [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me Nadine CORDEAU (avoué à la Cour) assistée de Me Caroline LEVY TERDJMAN de la SCP CORNET

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CA

Chambre 1-1

6970f15dcdc6046d4720abbc

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Pascal ALIAS Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors

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CA

Chambre sociale

6789f3b5c2a5bdff9702ff3e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AGENCE DE SURVEILLANCE COMMERCIALE ET INDUSTRIELLE [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Pascal GROSDEMANGE de la SELARL G.R.M.A., avocat au barreau de REIMS et représentée par Me Stéphane FABING

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68676d796cbb391a608a1889

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre Madame Véronique SOULIER, Présidente de chambre Monsieur Robert

Source officielle
CA

14e chambre

6036468f70da42a824d381e9

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

N° 15/05565 AFFAIRE : SASU COMPAGNIE IBM FRANCE Agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège C/ SAS CSC COMPUTER SCIENCES

Source officielle
CA

1ère Chambre

6163c2c71a5f0a71dc3c9203

Appel

30 mars 2010

30 mars 2010

par son syndic Monsieur [B] [L] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de la SCP AMEILHAUD ARIES BERRANGER BURTIN PASCAL

Source officielle
CA

1ère chambre

69d9ddebcdc6046d47d95a7f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

INTIMÉES : La Sarl PHAS exerçant sous l'enseigne ECHELLE 84 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Pascal

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CA

Chambre commerciale 3-2

671894c3d8ceca1cd7019366

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

en cette qualité au siège social Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2270196 Plaidant : Me Pascal

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