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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03657_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Bourrachot, président de chambre, Mme Dèche, présidente-assesseure, Mme Rémy-Néris, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 septembre 2023.
Source officielle2ème chambre section A
67ef6c8c9a9834ffd825fb97
3 avril 2025
3 avril 2025
[S] exerçant sous l'enseigne [S] Deco n'est pas engagée, Réformant le jugement dont appel en ses entières dispositions concernant M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65321b079e4ea48318f5ae1b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
. *** EXPOSE DU LITIGE La société PIED DE POULE, créée en 2008, est spécialisée dans la création et la commercialisation d'objets de décoration et d'art de la table, et notamment de bols
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00032_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
de participer et se seraient heurtée(s) à un refus de prise en compte de leur(s) observation(s).
Source officielleChambre 1-6
633fc2a9e633183e2ee17756
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Par acte du 10 juin 2016, elle a fait assigner la société Zurich Insurance PLC, assureur de la société Confo Deco devant le tribunal de grande instance de Marseille, afin d'obtenir, au contradictoire de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60327e43963afdb244d07332
23 janvier 2018
23 janvier 2018
Il exerçait la double fonction de directeur du département 'Govies' (emprunts d'Etat) et de responsable opérationnel de l'activité du desk OAT (obligations à long termes).
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01697_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A de participer à la société à responsabilité limitée (SARL) B, créée en 2017 par son frère, qui en est également le gérant et dont M. A détient, depuis le 8 mars 2021, 25 % des parts sociales.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT01983_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
et de revêtement de sols puis, du 1er janvier 2021 au 1er mars 2023, au sein du département conception et décoration d'un promoteur immobilier.
Source officielle19e chambre
650d31c371dfcd831820173e
6 septembre 2023
6 septembre 2023
digitale du titre qui nécessitent une présence accrue sur Internet et donc une participation active de l'ensemble de l'équipe éditoriale.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03450_20230803
3 août 2023
3 août 2023
fiscales ; - le code de justice administrative ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FDKZ S.A.S. MAESAc/S.A
63c8ef3adc5b777c909930d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Les produits ont été transférés par les sociétés Nord Décor et Satimat au conditionneur, la société Sanafrance à [Localité 3] (80).
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02015_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Délibéré après l'audience du 15 février 2024 à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Burnichon, première conseillère, Mme Rémy-Néris, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bb8
29 août 2013
29 août 2013
Patrick X...
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02180_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Bourrachot, président de chambre, Mme Dèche, présidente assesseure, Mme Le Frapper, première conseillère. Rendu public par mise à disposition le 4 août 2022. La rapporteure, P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1bbd3db21cbdd8f251
8 mars 2012
8 mars 2012
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Colette PERRIN, présidente Madame Patricia POMONTI, conseillère Madame Irène LUC, conseillère désignée
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6036ffc46537959a9ac22c5d
26 juin 2015
26 juin 2015
la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia
Source officielleChambre Sociale
64cc955c0fec5dd96933f9e7
3 août 2023
3 août 2023
BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Patrick
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef68dc5b777c909931d5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LP PROMOTION [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR Après audition du rapport, l'affaire a été
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
679331c831df9338379d26e3
23 janvier 2025
23 janvier 2025
par son installation anormale sur toute la surface du passage et sans signalisation et par son caractère glissant puisque Mme [K], en marchant sur celle-ci, a chuté, de sorte que la société Ambiance deco
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2405d6f7f678d49586
4 juillet 2024
4 juillet 2024
décoration et communication ont quitté la société, qu'ainsi, début 2018, il lui incombait, en plus de ses tâches contractuelles et compte tenu de ces départs, de retirer l'ensemble des décorations de
Source officiellePage 9 sur 46