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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
61629877201c88caf8c4e223
6 septembre 2012
6 septembre 2012
Rôle N° 12/03140 SARL LEADER SAINT ROCH C/ [R] [X] Grosse délivrée le : à : -Me Marc SPORTES, avocat au barreau de PARIS - Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
62736adda58162057dac6859
3 mai 2022
3 mai 2022
SIGNATURE AUTOMOBILE N° SIRET : 797 735 214 10 Rue d'Italie 86170 CISSÉ ayant pour avocat postulant et plaidant Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e261f92ba09831876850d
16 octobre 2023
16 octobre 2023
BELLOIR, Conseiller, Madame Gaëlle DEJOIE, Conseillère, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 06 Juillet 2023 devant
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02562_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
L'ONF, représenté par Me Sébastien Mabile et Me Lauren Philippe, a présenté ses observations sur ce moyen d'ordre public par un mémoire enregistré le 20 septembre 2024.
Source officielle1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69e0
25 avril 2023
25 avril 2023
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 20 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne VERRIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890b9
21 novembre 2006
21 novembre 2006
VERDE DE LISLE, conseiller P. VIDEAU, conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : R.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_21LY04063_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Mme Verrier-Mazoué, greffière principale des services judiciaires, a demandé l'annulation de la décision individuelle de notification du groupe de fonctions RIFSEEP du 21 novembre 2019 de la directrice
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8add9
6 mai 2008
6 mai 2008
LA ROCHELLE Partie intervenante, intimée non comparante, ni représentée IPSA, 39, Avenue d' Iéna- 75202 PARIS CEDEX 16 Partie intervenante, appelante, Non comparante, Représentée par Maître VERDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
3 mai 2005
Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X... Jean-Marie et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc37
15 avril 2008
15 avril 2008
avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mars 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
6979c469cdc6046d47f3d102
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 5] ayant pour avocat Me Philippe MINIER de la SCP L.L.M.M, avocat au barreau de SAINTES INTIMES : Monsieur [V] [X] né le [Date naissance 3] 1961 à [
Source officielle1ère Chambre
64ae4b15a1775905dba3bc90
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Jugement du 03 septembre 2021 rendu par le Tribunal Judiciaire de SAINTES APPELANTE : Madame [J] [B] [I] née le 20 Avril 1967 à [Localité 7] (67) [Adresse 2] ayant pour avocat postulant Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 26 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne VERRIER
Source officielle1ère Chambre
653a06fbd0451e8318d0ec07
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Anne VERRIER
Source officielle1ère ch. civile
63d22ab99b3c8605deec2137
25 janvier 2023
25 janvier 2023
1118001934 Juge des contentieux de la protection de Rouen du 19 avril 2021 APPELANTE : SARL [N] RCS de Rouen n° 343 124 889 [Adresse 7] [Localité 3] représentée et assistée par Me Philippe
Source officielleChambre sociale
6867689add25744ff781d4e7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ÉPOUSE [K] épouse [K] GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Anthony ZBORALA, Me Philippe
Source officielleSociale E salle 4
681306a78cc74354d66474af
25 avril 2025
25 avril 2025
YVES ROCHER [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Laurent KASPEREIT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE DÉBATS : à l'audience publique du 25 Février 2025 Tenue par Philippe LABREGERE
Source officielle1ère Chambre
62736ae0a58162057dac6865
3 mai 2022
3 mai 2022
En application des articles 907 et 786 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 21 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe
Source officielle1ère Chambre
64364d6429c3df04f589a5c9
11 avril 2023
11 avril 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Contradictoire
Source officielle1ère Chambre
69e858a6cdc6046d4718c9a2
21 avril 2026
21 avril 2026
Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Angélique MARQUES-DIAS, ARRÊT
Source officiellePage 9 sur 17