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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
60363f547293d0a1296c017f
24 novembre 2015
24 novembre 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielle1ère Chambre
603641bc5989c0a37e7d7f10
24 novembre 2015
24 novembre 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielle8ème Ch Prud'homale
67ee177051255e24994fc403
2 avril 2025
2 avril 2025
S Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 8] du 25/06/2021 RG : 19/00963 Confirmation Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Bruno CARRIOU -Me Jean-David CHAUDET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4317ffc2c8318ee01dd
24 octobre 2023
24 octobre 2023
de sites internet pour des sociétés ou à des évènements, et aucune pièce ne justifie les allégations des appelants.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
64364d6e29c3df04f589a62d
11 avril 2023
11 avril 2023
[V] affirme que la société LAF SANTE n'a communiqué aucune pièce depuis l'ordonnance du 9 juillet 2020 rectifiée le 8 octobre 2020 et qu'elle ne peut faire état des pièces et prétentions qui ont déjà été
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd9801002cf266ee5309c1b
21 janvier 2020
21 janvier 2020
[R] [V] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : Me Chaudet Me Amoyel Vicquelin
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c77f
18 septembre 2008
18 septembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 18 SEPTEMBRE 2008 à Me Jean-Michel JALLET Me Pierre GEORGET COPIES le 18 SEPTEMBRE 2008 à S. A. SASU ARCHE Alain Z...
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55ca76c5d9057df80157
10 mai 2022
10 mai 2022
D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 10 MAI 2022 APPELANTE : Association CROIX-ROUGE FRANÇAISE [Adresse 3] [Localité 1] / France Représentée par Me Olivier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
635b720eb201587f74be0399
25 octobre 2022
25 octobre 2022
au barreau de TOURS, substituée par Me Sylvie GUILLEMAIN, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART, ET INTIMÉES : SAS [10] [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9848616ed0f8cd5108
2 mai 2023
2 mai 2023
Après avoir recueilli leur avis, le juge peut ainsi fixer les délais et, si elles en sont d'accord, les conditions de communication de leurs prétentions, moyens et pièces.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d40
2 avril 2021
2 avril 2021
[Adresse 6] [Localité 3] Représentées par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayants pour avocat plaidant, Me Catherine BERLANDE, avocat au barreau de PARIS, toque : B678
Source officielleChambre 3-4
64f02d8cdb41fad9698799c8
24 août 2023
24 août 2023
[H] [E] les pièces listées dans le tableau annexé au courriel de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
631ade2bf575634f1371ee45
8 septembre 2022
8 septembre 2022
LA PIERRE GRISE [Adresse 24] [Localité 4] représentée par Me Olivier BOUGASSAS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0472 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES (ESSONNE) SERVICE DU DOMAINE
Source officielleCour d'Appel
6253ca14bd3db21cbdd89fca
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Jean Pierre Y... Me Vincent Z...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60320504eb68633cfadbbe73
17 mai 2018
17 mai 2018
[Y] [C] ès qualités de gérant domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe Chaillet, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53046430c94f3afa8786
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Ce contrat garantissait : Par la société Philips Lighting B.V. : - un engagement de commandes jusqu'en 2016 (2012/2013 : 1 000 0000 pièces, 2014 : 600 000 pièces, 2015 et 2016, option de commandes complémentaires
Source officielleCh. civile et commerciale
652e263192ba098318768576
12 octobre 2023
12 octobre 2023
- CHARLET & ASSOCIES, avocat au barreau de LILLE, plaidant INTIMEE : S.A.S.
Source officielle4e chambre 2e section
63cb93979c02507c9078df58
18 janvier 2023
18 janvier 2023
légaux agissant en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 15] Représentant: Me Ghislaine MAZZEI-BEAUGRAND, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 688 et Me Olivier
Source officielle1ère Chambre
637dc85d14982305d4c2020b
18 octobre 2022
18 octobre 2022
DU BRIOU [Adresse 4] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON - YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Didier CHAULLET, avocat au
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d54
25 avril 2024
25 avril 2024
IT NEWS INFO N° Siret : 500 034 574 (RCS Paris) [Adresse 1] [Localité 3] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier PLACKTOR
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