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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e17d
16 avril 2010
16 avril 2010
PLANCHON, avocat général.
Source officielleChambre civile 1-6
68df58945835300816d81542
2 octobre 2025
2 octobre 2025
cour : Jugement rendu le 13 Décembre 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 8] N° RG : 24/01816 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.10.2025 à : Me Bérangère PLANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ee2
16 janvier 2007
16 janvier 2007
Conseiller, rapporteur, entendue en son rapport oral de la procédure avant plaidoiries Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f2f
23 janvier 2007
23 janvier 2007
d'instruire l'affaire, entendue en son rapport oral de la procédure avant plaidoiries Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8934f
20 septembre 2007
20 septembre 2007
PRUDHOMME a été entendue en son rapport oral de la procédure avant plaidoiries Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4d0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Novembre 2007 sans opposition des avocats devant Madame PRUDHOMME, Conseiller, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PLANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3d0
23 octobre 2007
23 octobre 2007
application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Septembre 2007 sans opposition des avocats devant Madame PLANCHON
Source officielleAvis
CADA:202307898
15 février 2024
15 février 2024
invariant n° X : 1) les relevés individuels de propriété 2016 à 2022, suite à la réforme ; 2) la fiche de calcul du local retenu pour l’imposition en VL 70 et utilisée pour la détermination du planchonnement
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8de405357f749ea9f7
3 novembre 2022
3 novembre 2022
: 5 septembre 2022 **** Par une ordonnance rendue le 30 juillet 2021 à la requête de la commune de [Localité 5], le président du tribunal judiciaire de [Localité 5] a nommé la société Berna-Plichon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
La SA POLYREYc/La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
61632b3181886c8c1bac9737
12 mai 2011
12 mai 2011
APPELANTE : La SA POLYREY agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3] représentée par Maître Bruno FIESCHI loco Maître Philippe PLICHON
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893ef
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) substitué par Me MOUKANAS INTIME : CPAM DE VALENCIENNES 63 Rue du Rempart
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f5
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentée par Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd893f6
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier-BP 33-78540 VERNOUILLET Représentant : Maître Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS), substitué par Maître MOUKANAS Madame Mercédes Z...épouse A... ... 59282
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e7
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89959
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentée par MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) Mme Nicole Y... ... 59224 THIANT Représentée par Me
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd89998
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier - BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS), substitué par Me MOUKANAS M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9eebd3db21cbdd8999a
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) M.
Source officielleChambre 3-4
6789fa570c7dc206c9eb7f41
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GENERALI IARD C/ [V] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre Emmanuel PLANCHON Me Fabrice GILETTA Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
En application des dispositions des articles 786 et 910 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Octobre 2008 sans opposition des avocats devant Madame PLANCHON
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce3e
30 octobre 2008
30 octobre 2008
Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 29 Septembre 2008 sans opposition des avocats devant Madame AUBLIN-MICHEL, Conseiller, rapporteur, en présence de Madame PLANCHON
Source officiellePage 9 sur 18