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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
6787546a181ea8ef9c1d7264
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame
Source officielleChambre 1-9
6787546c181ea8ef9c1d7288
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame
Source officielleChambre 1-9
6787546d181ea8ef9c1d7292
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame
Source officielleChambre 1-9
6787546e181ea8ef9c1d72ae
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame
Source officielleChambre 1-9
65a77c678121050008662b45
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Mme Pascale POCHIC, Conseiller M Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier
Source officielleChambre 1-9
65a77c7b8121050008662b4d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Cécile YOUL-PAILHES, Président Mme Pascale POCHIC, Conseiller M Ambroise CATTEAU, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed40
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Nonobstant plusieurs remarques verbales, il accueillait régulièrement des personnes non autorisées dans les locaux fermés au public et même dans la cabine de projection de sorte que le 05 octobre, une pochette
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603415ce552e0a059ef8df83
7 février 2017
7 février 2017
son siège social [Adresse 2] [Localité 1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Robert CORCOS de la SCP FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET
Source officielleChambre 1-9
6879d9ff15cca238af935cf4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
RESIDENCE GENEJEAN Représentant : Me Marianne FOUR de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Pascale POCHIC, Conseillère
Source officielleAvis
CADA:20165768
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Elle comprend également que le dossier de Monsieur X peut être facilement extrait de l'ensemble des dossiers visés en B), et qu'il est structuré en plusieurs sous-ensembles parmi lesquels une pochette
Source officielleOrdonnance sur requête
677f67bb8c38f76f78303449
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 24/15457- N° Portalis DBVB-V-B71-BOFAU Ordonnance N° 2025/0002 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Madame Pascale POCHIC
Source officielleChambre 1-9
5fd9d9559a6a83150da0c66c
14 novembre 2019
14 novembre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, faisant fonction de Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
5fdd6fe7c528a11c10402636
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3-1
665aba3c97d59200081072a1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
, 10) Le système de fixation des poignées des containers, 11) Les fenêtres de marquage pour sacs, 12) Le conditionnement du radeau en poche étanche
Source officielleOrdonnance sur requête
679c6f540075cc9f2eb1a80e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Localité 1] Ordonnance sur requête : N° RG 25/00514 - N° Portalis DBVB-V-B71-BOHFT Ordonnance N° 2025/00007 ORDONNANCE AUTORISANT L'ASSIGNATION À JOUR FIXE Nous, Madame Pascale POCHIC
Source officielleRétention Administrative
64f02e25db41fad969879a6d
31 juillet 2023
31 juillet 2023
[S] [I] MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2023 devant Madame Pascale POCHIC, Conseillère à la cour d'appel déléguée
Source officielleChambre 1-9
6711fa9a7603bf88a1884507
17 octobre 2024
17 octobre 2024
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC
Source officielleChambre 1-9
66878c9a05d6f7f678d48e78
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
6787546d181ea8ef9c1d7298
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame
Source officielleChambre 1-9
6787546e181ea8ef9c1d72a4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Pascale POCHIC, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame
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