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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2d5
29 janvier 2008
29 janvier 2008
2007, le président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président : Monsieur François CREZE Conseiller : Madame Gilberte PONY
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa72
17 décembre 2007
17 décembre 2007
président a avisé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE, Président de Chambre Conseiller :Gilberte PONY
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc
17 mai 2019
17 mai 2019
La société Ets Unic fabrique des machines à café, et notamment la machine à café Pony, dont le groupe d'infusion lui est fourni par la société Facotec.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdd7fe3f799d82b5dbe9725
7 septembre 2018
7 septembre 2018
cet acte contenait en page 4 des clauses particulières prévoyant : 'd'une part que Grégory X... devait laisser à la société bailleresse un libre accès au manège en dehors des heures de cours du poney
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE00112_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
La société civile (SC) Elevage des Effraies, qui déclare exercer une activité d'" élevage équin hors sol, élevage de poneys, de chevaux, de tous autres animaux, dressage de poneys et de tous autres animaux
Source officielleChambre A - Commerciale
6809c9371f1ed98b447f436e
22 avril 2025
22 avril 2025
que les finitions sur les caniveaux et les bordures n'ont pas pu être réalisées au moment du coulage compte tenu de la dureté du béton et que cela l'a obligée à travailler pendant une semaine pour poncer
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee1b221dad834a969e48fe
2 avril 2025
2 avril 2025
[Y] lui-même située à [Localité 6] (47), prestation ainsi détaillée : - 76 m² isolation au sol par projection de mousse polyuréthane au sol pour épaisseur adaptée au chauffage méthode sol poncé, -
Source officiellePremière Présidence
64f02e49db41fad969879b17
30 août 2023
30 août 2023
Elle devait aussi se faire soigner les dents suite à un accident de poney survenu en février 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c71
1 décembre 2005
1 décembre 2005
. : Chez Madame Z... 4 Chemin des Poneys 38230 CHAVANOZ représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, Avoués assistée de Maître DEBONO-CHAZAL, Avocat, (TOQUE 1048) INTIME : Monsieur Gérard A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac76
13 février 2008
13 février 2008
économique en établissant d'une part qu'il n'y a pas eu de transfert ou de reprise d'éléments corporels ou incorporels - (absence de transfert de clientèle, de nom commercial, d'enseigne, des chevaux ou des poneys
Source officielleCour d'Appel
6253cd54bd3db21cbdd92f68
23 février 2016
23 février 2016
Mme X... ne conteste pas avoir déclaré dans un article paru le 12 mai 2012 dans le journal Ouest France posséder une cinquantaine de chiens et 25 équidés : mules, ânes, poneys, chevaux de trait.
Source officielle3e Chambre B
616337eb06e11dac7d76d0fd
19 mai 2011
19 mai 2011
la pose d'un gel-coat de couleur bleue effectuée par [T] [S] à l'enseigne JC Piscines, mais ce nouveau revêtement ne donnant toujours pas satisfaction à la SCI ,le polyester a été une nouvelle fois poncé
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064d
25 mars 2013
25 mars 2013
Les demandeurs ont présenté Dylan au chef de clan Ponye. " Les époux X... ont obtenu un procès-verbal de palabre le 06 août 2009 qui démontre que leur intégration clanique est réalisée via Mme X... née
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
69734141cdc6046d4766d168
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Il conteste avoir été avisé, et avoir autorisé, l'ouverture d'une activité de poney-club sur le site dont il est propriétaire, activité dont il ajoute qu'elle n'a pas de caractère agricole non plus.
Source officielleChambre 1-5
680b1db32c124f4fd8d67318
24 avril 2025
24 avril 2025
Par exploit d'huissier de Justice du 22 septembre 2021, le groupement Foncier Agricole (GFA) Fabrem a fait assigner la SARL Le Cheval d'Argens, l'association le Poney club du cheval d'Argens, M.
Source officielleChambre civile 1-6
6708c061445a086e2bcee173
10 octobre 2024
10 octobre 2024
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Aude ALEXANDRE LE ROUX de l'AARPI TRIANON AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 598 - Représentant : Me Anne PONCY
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab08
30 avril 2008
30 avril 2008
parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre commerciale de la cour composée de : Président :Monsieur François CREZE Conseiller :Monsieur Yves BLOT Conseiller :Madame Gilberte PONY
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947b
18 octobre 2005
18 octobre 2005
rapporter ces sommes et qu'elles seront intégralement attribuées à Jean M..., avec les intérêts, évalués à 54. 104,16 euros au 1er juin 2005, -de dire que Renée X... a recélé également 6 chevaux et poneys
Source officielleChambre 1-9
63b546aec9018405dfcaac8b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
des pages internet produites par les époux [F] où : - le 20 mai 2019 elle déclarait rechercher une petite pension chez des particuliers "sur [Localité 13] ou alentours" pour ses deux chevaux et 2 poneys
Source officielle1ère Chambre
6162c83cb820aa60963d8552
30 octobre 2012
30 octobre 2012
[N] [Z], fils de l'intimée, (aux termes de laquelle celui-ci indique qu'il a utilisé depuis 1987 les terrains de sa mère et de son oncle pour les besoins de son élevage de poneys en les faisant ensemencer
Source officiellePage 9 sur 18