Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept mai deux mille huit, par René SALOMON

C/ Jean-Lucien BRENAC RG N : 04/01815 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du neuf Novembre deux mille cinq, par René SALOMON, Premier Président,

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller

C/ Mme Jean-Frances Z... épouse X... M. Pierre X...

(e) le 02 Mars 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CHARTRES Section : Industrie No RG : 09/ 00054 Copies exécutoires délivrées à : Me Christian LE GALL Me Philippe SALMON

, avocat au barreau de Saint-Omer, avocat constitué, assisté de Me Frédéric Bellanca, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 19 juin 2025 tenue par Guillaume salomon

[X] [O] à payer au jeune [D] [I], représenté par M.

------------------- ARRÊT no413/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé à l'audience publique le sept Mai deux mille huit, par René SALOMON

FRANCE ------------------- ARRÊT no 413/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé à l'audience publique le sept Mai deux mille huit, par René SALOMON

ACTIV Représenté par Me Jean-jacques SALMON, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 24691 C/ Monsieur [X] [P] Représenté par Me Noémie HUET, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 220262

le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON

Dans ses conclusions notifiées le 23 septembre 2020, le syndicat [Adresse 15], représenté par son syndic en exercice le Cabinet SALMON, soutient pour sa part que la résolution attaquée est conforme à la

RAYNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Christian SALOMEZ de l'ASSOCIATION RAYNE SALOMEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Madame [C] [D] épouse [H] née le [Date naissance

exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard SALMON

LE GREFFIER, LE PRESIDENT, représenté par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués INTIMÉE : Madame Brigitte Françoise Anne Marie Z...

été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon

Attendu que le syndicat des copropriétaires LE SAINT-JEAN reconnaît que les travaux ordonnés par le jugement entrepris ont été exécutés.

RIGAULT, avoués assisté de Me Jean-Luc MARCHI, avocat INTIMÉ D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.

Rôle N° RG 22/05892 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJITX [H] [E] C/ [6] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian SALOMEZ [6]

WHITE GATE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Agnès ERMENEUX - Me Ingrid SALOMONE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 08 Avril