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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
(ci-après prénommé E...), Simone X..., Roger X... et Jean-Paul X....
Chambre Sociale
633fc390e633183e2ee17c71
4 octobre 2022
et, y ajoutant, de : - condamner la société SIMONIE à lui verser la somme de 2.500,00 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société SIMONIE, aux entiers dépens
Cour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4d7
22 juillet 2011
De leur union est issue une enfant Sidonie, née le 29 août 2009.
Chambre 2-4
68f081356232792c46835cac
15 octobre 2025
[P] [N] [R] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [O] [K] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
4ème Chambre
DCA_20VE01160_20230912
12 septembre 2023
B versera une somme de 1 500 euros à l'hôpital Simone Veil - groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
6253cd68bd3db21cbdd933fe
6 juillet 2016
Le Fonds de garantie rappelle toutes les mises en cause judiciaires de Jean Simon Z... pour enlèvement, tentative d'extorsion et faux héritage, trafic des œuvres de Giacometti.
6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01676_20251023
23 octobre 2025
» conclue le 7 décembre 2020 entre la commune de Biarritz et la SCI Alaena-Sion.
6253cccbbd3db21cbdd9147d
15 avril 2014
Alexis X...et de Mme Simone Y...sont issus quatre enfants : Rémi marié à Annick B..., Ghislaine mariée à Robert C..., Patrick aujourd'hui décédé et Claudine.
6253cb02bd3db21cbdd8ca7d
11 janvier 2008
Que tout accord ou engagement antérieur doit être considéré comme nul et non avenu" ; - Simone E... est décédée le 28 décembre 1997 et la propriété de Roquefort Les Pins a été vendue ; Considérant
Chambre 3-2
680b1f9c4d571f883366926e
24 avril 2025
sous le n°429.427.065, dont le siège social est [Adresse 5], agissant par son Président en exercice représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
6253c8afbd3db21cbdd85f57
30 mai 2002
Christophe SIMON C/ ASSOCIATION MOISSONS NOUVELLES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE: Mme Francine SECONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE
6253ccccbd3db21cbdd914a5
22 avril 2014
Simon X...
6253cacbbd3db21cbdd8c16b
15 mai 2008
C / Sidonie Y...
6253cb00bd3db21cbdd8ca12
10 décembre 2008
PRETENTIONS DES PARTIES Par jugement du 10 avril 2003, le tribunal de grande instance de Lure a condamné la société d'assurance GROUPAMA GRAND EST à indemniser René X..., l'indivision René X..., Simone
6253caf9bd3db21cbdd8c932
17 septembre 2008
/ 00657 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Octobre 2006- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 05 / 01393 APPELANTS Monsieur Rémi X... ... 91170 VIRY CHATILLON Monsieur Simon
Chambre 3-4
6a0ff905cdc6046d478a3f63
21 mai 2026
[O] [F] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Pôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d299
7 juin 2018
ET Madame Simone B..., née D... Née le [...] à COURBEVOIE [...] ET Monsieur Christian B... Né le [...] à PARIS (75006) [...] (LA RÉUNION) Représentés par Me Simon E... L... K...
Chambre 3-3
64534c2737f394d0f8f6641f
3 mai 2023
[Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 20/00129 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMJ4 Ordonnance n° 2023/M83 SAS PROGEL, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Chambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e844
4 octobre 2024
, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [Z] [B] Veuve [N] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
6700d6d1836fac7141b7e846
, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [D] [T] veuve [V] Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
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