l'article "la" ne saurait enlever le caractère générique à "BODEGA" comme l'analyse à tort le premier juge pour fonder la décision, La confusion ne saurait être retenue, - l'utilisation d'un slogan

Parnasse Garanties [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eva SLINKMANN substituant Me Benjamin JEGOU, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant non plaidant COMPOSITION DE LA COUR

[V] [T] 8 rue du Capitaine Gauvin 56400 AURAY Représenté et assisté par Me Slimane GACHI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0444 Organisme CPAM DU FINISTERE, prise en la personne de ses représentants

3] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1953 INTIMES Monsieur [O] [X] [I] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Slimane

Kemza, De nationalité marocaine, Marié, Demeurant Chez Slimane B...-... 33120 ARCACHON, Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de maître CHOPINAUD, avocat au barreau de BORDEAUX

né le 01 Février 1957 à MOULAY SLISSEN SIDI BELABBES demeurant ...62400 BETHUNE représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe HURE, avocat au barreau de BETHUNE

succès, plus d'1,5 million d'abonnés sur YouTube », qu'il indique « Bodytime : comment la Musculation a fait de [Y] [U] [M] un Millionnaire », que son compte indique qu'il a 203.000 followers et a pour slogan

A l'été 2017, elle a décidé de lancer un nouveau magazine sur l'art de vivre en van et l'évasion, portant le titre VanLife et le slogan L'évasion en fourgon aménagé.

la première page du journal publié par l'intimée présente dans sa partie supérieure un bandeau de couleur rouge sur lequel figure en couleur blanche le mot "centrale" écrit en minuscules, suivi du slogan

soutiennent qu'en renvoyant le reste de stock de chaussures concernées par cette publicité à Fluchos, les sociétés Bata et Beryl ont reconnu implicitement ce qui est reproché et qu'en modifiant le slogan

les signes opposés présentent une structure différente, la marque AIRELEC étant composée d'un unique terme alors que la marque radiateur TERRELEC le meilleur pour votre confort prend la forme d'un slogan

reprochées et notamment ne comprend aucune réplique sur la destination des fonds versés par les donataires et sur la manière dont ceux-ci sont recueillis, étant observé qu'elle adopte la forme d'un slogan

CARAG, que vous voudrez bien me faire parvenir directement, la somme de 28.522,92 € (187.294,89 Frs) pour règlement des commissions dues par la société EURODECOUPE sur ses clients : VAGUE DE FRAÎCHEUR, SLIM

B..., ressortissant algérien, né le 10 avril 1993, dont le nom est orthographié dans certains documents ainsi que dans le dossier de première instance, Salaou Slimane, déclarant être entré en France en

LAON a relevé appel d'un jugement, prononcé le 3 octobre 2000, par le Tribunal de grande instance de cette ville, qui a prononcé l'adoption plénière de Iordan KATEV MITKOV, né le 28 octobre 1996 à SLIVEN

LAON a relevé appel d'un jugement, prononcé le 3 octobre 2000, par le Tribunal de grande instance de cette ville, qui a prononcé l'adoption plénière de Iordan KATEV MITKOV, né le 28 octobre 1996 à SLIVEN

Elle affirme que le slogan précité visait à faire croire aux consommateurs que les produits Ifri étaient de qualité inférieure aux produits « El Morjane», ce qui est de nature à porter atteinte à l'image

est un signe complexe composé des éléments verbaux « LaboPhyto » et des termes «  Expert in Sexual Pleasure »  écrits sur deux lignes en caractères de différentes tailles, plus petits pour le slogan