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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb92

Appel

22 novembre 2011

22 novembre 2011

Stéphane B... a contesté cet avis d'inaptitude le 24 mars 2009.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

695f87aecdc6046d479c81ca

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

AJIRE, prise en la personne de Maître [G], administrateur judiciaire du GFR DES GENETS Représentés par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

695f87b1cdc6046d479c825c

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

AJIRE, prise en la personne de Maître [O], administrateur judiciaire du GFR DES GENETS Représentés par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6878847863001e49f9f26b91

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

LORILLU Représentée et assistée par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Sophie BOURDIN, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier 2003L06 Le MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910cc

Appel

11 février 2014

11 février 2014

A. 6 rue Guillaume Lekeu 49004 ANGERS CEDEX 01 représentée par Me Stéphan COLLEATE, avocat au barreau de PARIS (cabinet BARTHELEMY) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6035916e3056efb62d7b5dea

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Les sociétés Galloo France, Galloo NV et Etablissements Stroh ont interjeté appel par déclaration d'appel du 23 février 2015.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63d379b8d1bc2605de4b479f

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

MEDGICGROUP N° SIRET : 512 788 811 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représenté et assisté de Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me DELOM DE MEZERAC, avocats

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

67ef6fbd7985d82da296f7bd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Me Stéphanie TRUQUET, avocats au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 03 février 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme COURTADE, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

67ef6fbe7985d82da296f7bf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Y.B.C N° SIRET : 493 413 348 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db3e

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

ET FINITIONS a recruté le 21 décembre 2006 monsieur Stéphane Y...comme ravaleur, en contrat à durée indéterminée à temps plein, mais la relation contractuelle s'est émaillée d'incidents, monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e18e

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

Madame Carine X... et monsieur Stéphane Y... ont formé régulièrement appel de cette décision, par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 juillet 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f19b

Appel

16 février 2012

16 février 2012

enregistrée sous le no F 08/00515 ORDONNANCE DE RADIATION DU 16 Février 2012 Le 16 Février 2012, nous Brigitte ARNAUD PETIT, conseiller , magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

67ef6fbd7985d82da296f7bb

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame EMILY, Président de Chambre, Mme COURTADE, Conseillère, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d1e

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

Stéphane Y...ont été convoqués à l'audience du 11 décembre 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c55

Appel

14 novembre 2006

14 novembre 2006

attaquée en date du 28 Novembre 2005, enregistrée sous le n 04/00065 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANTE :Société WMD DIFFUSION WMB Rossignol ODMP "Boucaud" 79340 MENIGOUTE représentée par Maître Stéphanie

Source officielle
CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f1b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fe203a78dfeb80b38f77ea8

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Sans en avertir formellement la société Elpe Events, l'association France Galop a mis un terme aux relations entre les parties à partir de 2016.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

627df7a90d41e0057d43e2c0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 6] Madame [B] [N] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Me Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6cf

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, en date du 23 Juin 2009, enregistrée sous le no 07.447 assurée : Stéphanie X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86485

Appel

29 octobre 2002

29 octobre 2002

D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT prise en la personne de son représentant légal 238 rue Hautesserre 46015 CAHORS CEDEX Rep/assistant : Me Stéphane

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