AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb92
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Stéphane B... a contesté cet avis d'inaptitude le 24 mars 2009.
Source officielle2ème Chambre civile
695f87aecdc6046d479c81ca
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AJIRE, prise en la personne de Maître [G], administrateur judiciaire du GFR DES GENETS Représentés par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier
Source officielle2ème Chambre civile
695f87b1cdc6046d479c825c
7 janvier 2026
7 janvier 2026
AJIRE, prise en la personne de Maître [O], administrateur judiciaire du GFR DES GENETS Représentés par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier
Source officielle2ème Chambre civile
6878847863001e49f9f26b91
16 juillet 2025
16 juillet 2025
LORILLU Représentée et assistée par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Sophie BOURDIN, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier 2003L06 Le MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910cc
11 février 2014
11 février 2014
A. 6 rue Guillaume Lekeu 49004 ANGERS CEDEX 01 représentée par Me Stéphan COLLEATE, avocat au barreau de PARIS (cabinet BARTHELEMY) COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6035916e3056efb62d7b5dea
31 mars 2016
31 mars 2016
Les sociétés Galloo France, Galloo NV et Etablissements Stroh ont interjeté appel par déclaration d'appel du 23 février 2015.
Source officielle2ème Chambre civile
63d379b8d1bc2605de4b479f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MEDGICGROUP N° SIRET : 512 788 811 [Adresse 3] [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal représenté et assisté de Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me DELOM DE MEZERAC, avocats
Source officielle2ème Chambre civile
67ef6fbd7985d82da296f7bd
3 avril 2025
3 avril 2025
Me Stéphanie TRUQUET, avocats au barreau de CAEN DEBATS : A l'audience publique du 03 février 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme COURTADE, Conseillère, a entendu seule les plaidoiries
Source officielle2ème Chambre civile
67ef6fbe7985d82da296f7bf
3 avril 2025
3 avril 2025
Y.B.C N° SIRET : 493 413 348 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée et assistée par Me Stéphane PIEUCHOT, substitué par Me Stéphanie TRUQUET
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db3e
5 avril 2011
5 avril 2011
ET FINITIONS a recruté le 21 décembre 2006 monsieur Stéphane Y...comme ravaleur, en contrat à durée indéterminée à temps plein, mais la relation contractuelle s'est émaillée d'incidents, monsieur Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18e
7 juin 2011
7 juin 2011
Madame Carine X... et monsieur Stéphane Y... ont formé régulièrement appel de cette décision, par lettre recommandée avec accusé de réception du 10 juillet 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19b
16 février 2012
16 février 2012
enregistrée sous le no F 08/00515 ORDONNANCE DE RADIATION DU 16 Février 2012 Le 16 Février 2012, nous Brigitte ARNAUD PETIT, conseiller , magistrat chargé d'instruire l'affaire, assisté de Sylvie LE GALL
Source officielle2ème Chambre civile
67ef6fbd7985d82da296f7bb
3 avril 2025
3 avril 2025
et en a rendu compte à la cour dans son délibéré GREFFIER : Mme LE GALL, greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame EMILY, Président de Chambre, Mme COURTADE, Conseillère, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d1e
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Stéphane Y...ont été convoqués à l'audience du 11 décembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c55
14 novembre 2006
14 novembre 2006
attaquée en date du 28 Novembre 2005, enregistrée sous le n 04/00065 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANTE :Société WMD DIFFUSION WMB Rossignol ODMP "Boucaud" 79340 MENIGOUTE représentée par Maître Stéphanie
Source officielle1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fe203a78dfeb80b38f77ea8
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Sans en avertir formellement la société Elpe Events, l'association France Galop a mis un terme aux relations entre les parties à partir de 2016.
Source officielle2ème Chambre civile
627df7a90d41e0057d43e2c0
12 mai 2022
12 mai 2022
le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 12] [Adresse 4] [Localité 6] Madame [B] [N] épouse [D] née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 6] représentés par Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6cf
8 février 2011
8 février 2011
Jugement Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Maine et Loire, en date du 23 Juin 2009, enregistrée sous le no 07.447 assurée : Stéphanie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86485
29 octobre 2002
29 octobre 2002
D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT prise en la personne de son représentant légal 238 rue Hautesserre 46015 CAHORS CEDEX Rep/assistant : Me Stéphane
Source officiellePage 9 sur 25