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547 résultats pour « Stuart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01086_20241010

Admin. Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Tosi, représentant la commune d'Aix-en-Provence, et celles de Me Stuart, substituant Me Susini, représentant M. C et à Mme B.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

64ba21c5354f98d9699d4f10

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Stadt Halle, point 54).

Source officielle
CA

Chambre sociale

64ba21c6354f98d9699d4f16

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Stadt Halle, point 54).

Source officielle
CA

8ème chambre

69fc253acdc6046d47e20685

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat du 24 février 2022, les actionnaires de la société [Q], start-up alors dirigée par M.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6538b4307ffc2c8318ee01cd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Il soutient que la SARL ALISKOR est une start up et que, par nature, pendant la phase d'innovation, le résultat ne peut pas être bénéficiaire compte tenu du montant des investissements nécessaires afin

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

63046dac29b92fc563a44719

Appel

22 août 2022

22 août 2022

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, DÉCLARONS recevable l'appel interjeté par Monsieur [O] [R] ; INFIRMONS l'ordonnance déférée en toutes ses dispositions ; Et sttuant

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6690c7280d808eb34e4553e0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

fait valoir que la SCP Angel [S] Duval prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS HSD concept n'a pas tenu compte de la situation particulière de cette société qui peut être qualifiée de start-up

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

67134be4208351cec658655f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AVG, le latéral AVD et l'ARD » alors qu'il avait parcouru 8813 kilomètres, qu'il avait alors été classé en « perte totale » et revendu en l'état pour 9211 euros à la société de location de voitures Start

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616340357dbf94c22343cabf

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

'portrait imaginaire' et 'nu rouge à l'oiseau', qu'ils en détiendraient les droits d'exploitation en vertu de contrats de cession respectivement consentis par l'auteur aux sociétés américaines LONE STAR

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb82e405357f749ea9a4

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Stadt Halle, point 54).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686f4c9dd3976f57d00d31da

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Au cas présent, s'agissant des conséquences manifestement excessives, la société Click & Care fait valoir que, à l'instar de nombreuses start up, elle doit faire face à des tensions de trésorerie.

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CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdcb

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

X... précise que : " le salarié exercera ses fonctions sous la responsabilité du Directeur des services administratifs de l'Equipe Projet du chantier de construction (Monsieur Stuart A...), ainsi que

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CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dce

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

ARRÊT DU dix sept Décembre deux mille quatorze APPELANTE : EURL DI CERTO Place Anatole France 57120 ROMBAS Représentée par Me MULLER, avocat au barreau de THIONVILLE substitué par Me BIOT-STUART

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

6520f5f5bb275d83183a3b99

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur [F] [J] (ci après, le salarié) a été embauché par la société de travail temporaire START PEOPLE ANDREZIEUX à compter du 23 juin 2014.

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

60338b08e7c07d3e23451f48

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

européenne engagée par la société METOXIT devant l'Office ; La demande de sursis à statuer dans l'attente du rapport de l'expertise ordonnée par le tribunal des marques de l'Union européenne de Stuttgart

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Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a285

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

née le 31 Octobre 1933 à STUTTGART VAIHNGEN ... ... 34200 SETE assistée de Me Jean-Louis AUDABRAM, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur Marc X... ... 30530 CHAMBORIGAUD assisté

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925e9

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Il prétend que son salaire d'électricien est modeste de l'ordre de 1300 ¿/ mois et qu'il assume un crédit voiture de 115 ¿/ mois outre le coût d'un loyer de 520 ¿/ mois pour un logement studette de 20m2

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CA

Chambre sociale

6870a17a5b6604a26aae88a7

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Stadt Halle, point 54).

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CA

Chambre sociale

6868b5239508abe85120469c

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stadt Halle, point 54).

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CA

Chambre sociale

68032e401fa67923f7882a87

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Stadt Halle, point 54).

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