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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94915
28 mai 2020
28 mai 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/05/2020 la SELARL CELCE-VILAIN Me Eleonore TERRIEN-FRENEAU ARRÊT du : 28 MAI 2020 No : 97 -
Source officielleChambre 4-1
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7 avril 2023
7 avril 2023
2023 N° 2023/135 Rôle N° RG 19/16531 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFCJG SARL EVOLIX C/ [V] [N] Copie exécutoire délivrée le : 07 AVRIL 2023 à : Me Layla TEBIEL
Source officielleChambre 4-1
67820c700f5e5278a7973902
10 janvier 2025
10 janvier 2025
BR ET ASSOCIES C/ [L] [I] Association CGEA Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Layla TEBIEL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Nathalie CAMPAGNOLO
Source officielleChambre 4-1
5fca99c2a4556b8ec23211cf
24 juillet 2020
24 juillet 2020
C/ SAS ASYMPTOTE PROJECT MANAGEMENT Copie exécutoire délivrée le : 24 JUILLET 2020 à : Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a20
31 janvier 2020
31 janvier 2020
représentée par Me Patricia Hardouin de la SELARL 2H avocats à la cour, avocat au barreau de Paris, toque : L0056 et par Me Chantal Teboul-Astruc, avocat au barreau de Paris, toque A235 INTIMÉ Monsieur
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_20NT03975_20220408
8 avril 2022
8 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 18 décembre 2020, la société Trichet Environnement, représenté par Me Teboul, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif
Source officiellePremière Présidence
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
[K] [P] [Y] Elisant domicile au cabinet de Me TEBOUL [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Guillaume TEBOUL, avocat au barreau de PARIS Comparant Demandeur et d'autre part : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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6 décembre 2017
6 décembre 2017
Cour, composée de : Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseiller Madame Laure TOUTENU, vice-présidente placée Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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17 janvier 2018
17 janvier 2018
Cour, composée de : Monsieur Benoit HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Mme Christine LETHIEC, conseiller Madame Laure TOUTENU, vice présidente placée Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01960_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 20 septembre 2023, la commune de Lille, représentée par Me Teboul, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge solidaire de Mme A et
Source officielleChambre 3-3
63d37984d1bc2605de4b466b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Barbier et de la SCP Buvat-Tebiel, avocats, sur leur affirmation de droit.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b89
20 avril 2022
20 avril 2022
V-B7D-CA6LH Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 Octobre 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/14757 APPELANTE SELAS PHARMACIE [Adresse 12] anciennement dénommée LE CARDIET TEBOUL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
603206291912ae3e22cda1ef
16 mai 2018
16 mai 2018
, composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame Laure TOUTENU, vice-présidente placée Greffier : Mme Laurie TEIGELL
Source officielleCour d'Appel
Madame Annie Xc/LA S
6253cac6bd3db21cbdd8c083
4 juin 2008
4 juin 2008
Représentée par la SCP CASTEJA-CLERMONTEL & JAUBERT, avoués à la Cour assistée de Maître TERRIEN-CRETTE avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : LA S.C.I.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00973_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
Procédure devant la cour : I - Par une requête enregistrée le 17 avril 2025, sous le n° 25BX00973, Mme A, représentée par Me Terrien, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielleChambre 2-4
695f918ccdc6046d479d9e35
7 janvier 2026
7 janvier 2026
N°2026/2 Rôle N° RG 21/14308 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGNW [X] [A] [L] C/ [B] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL
Source officielleChambre 3-1
662b43a3fe25450008314718
25 avril 2024
25 avril 2024
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Mélanie MAINGOURD, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [D] [M] né le 19 Mai 1976 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Layla TEBIEL
Source officielle4e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78e0
15 juin 2017
15 juin 2017
Rôle N° 15/17234 [A] [O] C/ Syndicat des copropriétaires RESIDENCE [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Katia VILLEVIEILLE SCP CABINET BUVAT-TEBIEL
Source officielleChambre 2-2
5fdaf0c9d90c70845bd6334c
7 mai 2019
7 mai 2019
RG 18/07555 N° Portalis DBVB-V-B7C- BCL4V [B] [A] C/ [O] [A] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX- CHAMPLY SCP BUVAT-TEBIEL
Source officielleChambre Commerciale
67f9f6f8190d73a10ce27d8c
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu la proposition de médiation et le refus des parties recueillis par Madame Gwenaëlle TERRIEUX, Conseillère à l'audience du 25 mars 2025.
Source officiellePage 9 sur 56