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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866ff
6 septembre 2002
6 septembre 2002
La SCI Roch Arhon, constituée des époux Y..., est propriétaire de l'îlot.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162b61447859723647202f0
23 janvier 2013
23 janvier 2013
de la maison soumis à des vibrations ; Entre le mois de septembre 2005 le mois de juin 2008 [C] [T] [Y] faisait procéder à plusieurs constats d'huissier confirmant l' utilisation de brise roche
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6864c1fc31953a33f9365e3b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ordonne le renvoi du dossier devant le président du tribunal judiciaire de la Roche-sur-Yon chargé du suivi de la mesure et auquel il sera référé en cas de difficulté. Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd93638
28 octobre 2016
28 octobre 2016
née le 13 décembre 1982 à LA ROCHE SUR YON (85000) ... 85430 LA BOISSIERE DES LANDES Comparante, Assistée de Me Gwenaëlle PRIOU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON placée sous le régime de l'hospitalisation
Source officielle1ère Chambre
64f8164a0a9accd9695a4250
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Or, en l'espèce, le devis du 13 mars 2015 de la société Basso prévoyait 'terrassement en pleine masse, PV pour rocher, évacuation et mise en stock', et le devis du 19 novembre 2018, pour les travaux de
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
603569d20f0d5490f9aa5aca
27 avril 2016
27 avril 2016
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/07746 SARL LES TERREAUX C/ [L] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 01 Septembre 2014 RG
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dc
11 janvier 2007
11 janvier 2007
ASSURANCE IARD, SA 8-10, rue d'Astorg 75383 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me DIDIER, avocat au barreau de LYON Société FELLER ROCK
Source officielle4ème Chambre
6879d5f02db7cac9e5eb490a
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Monsieur [I] [L] [H] [W] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH de l'AARPI TRAINEAU ABDALLAH & HAZGUER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Madame [A] [M] [B] [C] Représentant : Me Mehdi ABDALLAH
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e1
17 novembre 2016
17 novembre 2016
-Y... fait l'objet au Centre Hospitalier de LA ROCHE SUR YON, où elle a été placée, à la demande d'un tiers-Monsieur Pierre X...-le 20 octobre 2016.
Source officielleChambre 1-8
5fdaaf8176dfe840808538c9
6 juin 2019
6 juin 2019
ARRÊT AU FOND DU 06 JUIN 2019 N°2019/125 Rôle N° RG 16/13518 - N° Portalis DBVB-V-B7A-67KI SARL SHAD SARL BES SARL SAUSSAYE INVESTISSEMENTS SARL SFAX C/ SARL LES ROCHES
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93488
25 août 2016
25 août 2016
SUR YON INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER MAZURELLE Rue d'Aubigny 85026 LA ROCHE S/ YON CEDEX non comparant, ni représenté Madame Sylvie X...
Source officielle9e Chambre A
615e0d6dc25a97f0381f4d3f
12 décembre 2014
12 décembre 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 12 DECEMBRE 2014 N° 2014/875 Rôle N° 13/11723 [K] [N] C/ SAS ROCH SERVICE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b6c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
La société Immeubles Bailly Rocher a formé un appel du jugement le 2 février 2009.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03959_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
C par le maire de la commune de Saint-Ours-les-Roches et la décision rejetant leur recours gracieux.
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fd1
29 novembre 2006
29 novembre 2006
Monsieur Paul X... puis les consorts X... se plaignent d'entraves à leur droit de passage qu'ils imputent à Monsieur Robert Y... puis au GAEC du ROC.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA01793_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Par un arrêté du 19 janvier 2018, le maire de la commune de Saint-André-de-la-Roche a délivré à M.
Source officielle3e Chambre B
61625100929f6bffa995b3ab
22 mai 2014
22 mai 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 MAI 2014 N° 2014/263 Rôle N° 13/06750 SCI LA GRANDE DURANNE ST-ROCH SASCOMPAGNIE IMMOBILIERE ET FONCIERE DE
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ed7
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Le 21 avril 1998 l'EARL "pisciculture du Moulin de la Roche" a été placée en redressement judiciaire, converti en liquidation le 30 juin 1998.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6a192508cdc6046d4753a5da
28 mai 2026
28 mai 2026
PARISIEN 2, représentée par Me Philippe MARION de la SELEURL AD LEGEM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : TE2181 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68fb978111af6ba0065f3c49
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LA ROCHE, représentée par Me Stéphane BROQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0023 - N° du dossier 25/0025 Intimée : Madame [C] [K], représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER
Source officiellePage 9 sur 446