CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60d
8 septembre 2008
TOWERCAST prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 46 / 50 rue Théophile Gautier 75016 PARIS Représenté par Me Jean-Bernard MICHEL du cabinet
Chambre 1-5
5fdbc63a702affa5444dd049
31 janvier 2019
d'Antonin J..., né le [...], exploitant agricole à Bezaudun les Alpes, et d'Emile K..., suivant lesquels, pour le premier, il a demeuré face à la parcelle [...] de 1935 à 2008 qui était occupée par Théophile
Pôle 5 - Chambre 4
615e0e59c25a97f0381f5549
17 septembre 2014
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 ayant pour avocat plaidant : Me Didier THEOPHILE
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01235_20230523
23 mai 2023
Scolarisé au collège Henri de Navarre de Nérac puis au lycée Théophile Gautier de Tarbes, il s'est parfaitement intégré et a obtenu le diplôme national du brevet, mention " assez bien ", puis le baccalauréat
6253cc6abd3db21cbdd9009e
14 décembre 2012
disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; EXPOSE DU LITIGE : Mme Théophilia
6253c9abbd3db21cbdd88fed
10 janvier 2007
titres de Marie Louise A..., il a été procédé, par jugement du Tribunal Civil de Saintes du 31/03/1879, à la licitation de l'immeuble concerné (actuel no 203), indivis entre Alexis GUERRY et les époux Théophile
6253c8dbbd3db21cbdd86738
16 septembre 2002
cerf 91450 ETIOLLES Monsieur Bernard XB... 41, avenue du Centenaire 94210 LA VARENNE ST HILAIRE Monsieur Serge XC... 24, rue Jean Garaialde 91250 ST GERMAIN LES CORBEIL Monsieur François XD... 4, rue Théophile
6253cbd7bd3db21cbdd8e6e9
14 septembre 2011
MADRIOTTI, avocat au barreau d'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2010/ 3058 du 18/ 11/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) Monsieur Joseph Théophile
6253cdcebd3db21cbdd9487c
23 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Theophile JOMIER, membre de la SELARL BREMOND et ASSOCIÉS, avocat
6253c8f4bd3db21cbdd86ce8
2 décembre 2003
MONTPELLIER Maître Christian SAULNIER, mandataire judiciaire, représentant les créanciers et commissaire à l'exécution du plan de redressement judiciaire de la SA SORELEC. 6 Rue des Anglaises 23 Rue THéophile
Pôle 5 - Chambre 3
69d8934fcdc6046d47bbe1b7
9 avril 2026
Immatriculée au rcs de [Localité 2] sous le numéro 552 037 806 Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque L 0018 Représentée par Me Théophile
Chambre commerciale 3-1
6791dcc0de5aa0323224d9d6
22 janvier 2025
[Adresse 3] [Adresse 3] (REPUBLIQUE DU CONGO) Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Théophile
1ère Chambre
60320f8aa7b28e477bd579d7
2 mai 2018
A l'appui de sa thèse, il faisait état d'un bornage effectué en 1970 par un expert-géomètre nommé Theophile [T]. M.
Pôle 4 - Chambre 9
5fdad791c4120a6a40158675
16 mai 2019
en exercice N° SIRET : 481 682 029 00048 [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Philippe LAYE de la SCP P D G B, avocat au barreau de PARIS, toque : U0001 Substitué à l'audience par Me Théophile
6253cd32bd3db21cbdd928f6
28 septembre 2015
Monsieur Théophile Z... ... 97122 BAIE-MAHAULT Non comparant. Non représenté. Monsieur Jean-Lucien A... ... ... 97190 LE GOSIER Non comparant. Non représenté.
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01947_20230705
5 juillet 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Théophile Bégel représentant la SAS le Vivier et de Me Fabien Macagno représentant la communauté d'agglomération Valenciennes métropole
6253cc55bd3db21cbdd8fcbd
10 octobre 2012
(l'appelant), - Marie Rose X... décédée le 16 juin 1965 laissant pour lui succéder de son union avec Théophile Y... : - Marie Catherine Y... veuve E... décédée laissant pour lui succéder Régina E..
627ca83b4781dc057dee7b2c
11 mai 2022
[W] [Y] [V] né le 1er décembre 1960 à Urfa de nationalité allemande domicilié 16, rue Théophile Ducloux 94600 CHOISY LE ROY Représenté par Me Matthieu CHAVANNE de l'AARPI CHAVANNE & WITT Avocats,
Chbre des Aff. Familiales
6878847463001e49f9f26b65
16 juillet 2025
naissance 19] 1974 à [Localité 24] (83) de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 8] représentée par Me Adélaïde FREIRE-MARQUES, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU substitué par Me Théophile
1re chambre 1re section
6033d13fd6d523834c26f0ae
24 mars 2017
[Adresse 2] [Adresse 1] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1555296, Me Didier THEOPHILE
Page 9 sur 11