CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

284 résultats pour « Trillat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd91959

Appel

15 juillet 2014

15 juillet 2014

ALCOOLOGIE ET EN ADDICTOLOGIE 20 rue Saint Fiacre 75002 PARIS représentée par Maître Lise CORNILLIER, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me MONETTO INTIMEE : Madame Isabelle X... ... 49800 TRELAZE

Source officielle

Page 9 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC175 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRILLAT CHARPENTE

SIREN 417783685Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TRILLAT

SIREN 321641417Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

16/07/2026

Voir →

Radiations

TRILLAT, Lucien Henri

SIREN 313185126Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Créations

TRILLAT, Axel, Calou

SIREN 103795902Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

26/05/2026

Voir →

Créations

TRILLAT, Axel

SIREN 104001748Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

28/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cff

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

18 Place Imbach 49100 ANGERS représenté par Maître Cécile BERSOT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS en présence de Monsieur X..., gérant INTIME : Monsieur Vincent Z... ... 49800 TRELAZE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf9bd3db21cbdd91e10

Appel

30 décembre 2014

30 décembre 2014

Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 08 Novembre 2011, enregistrée sous le no 09. 058 ARRÊT DU 30 Décembre 2014 APPELANT : Monsieur Rémy X... ... 49800 TRELAZE

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d4629c3df04f589a4fa

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

prise en la personne de Mme [B], ès qualités de mandataire liquidateur de la SAS Bativia, demande à la cour de : Vu la transaction des 4 juin et 6 octobre 2022, Vu l'ordonnance du juge commissaire du tribal

Source officielle
CA

TARIFICATION

6879d85f65b5a3ab8ca54ec7

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

saisissait des plaques métalliques remplies de barquettes contenant des pièces de composition de bouteilles de parfum, manipulait les sacs de 10 kilos de matière première pour la production de plastique, triait

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a21f40b8f5486fedd84b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

II poursuit en indiquant qu'aucune lésion post-tramatique n'a été mise en évidence malgré de nombreux examens radiologiques pratiqués.

Source officielle
CA

8ème chambre

6809c9291f1ed98b447f42e0

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Par arrêté préfectoral du 9 octobre 2017, il a été demandé à la société Gaidon Jardin Concept de régulariser sa situation administrative en triant les déchets stockés et en les évacuant dans des installations

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00857_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

enregistrés les 27 novembre 2023 et 5 juillet 2024, Bordeaux Métropole, représenté par Me Sagalovitsch, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la charge de la SCI Tribal

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164671

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de La Trinité à sa demande de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161670

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

de copie de l'entier dossier concernant le refus préfectoral de renouvellement de l'autorisation d'ouverture tardive accordée à la SARL TOM pour l'exploitation du débit de boisson à l'enseigne « Le Tricasse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6163b52b1669d540ac7baa58

Appel

15 avril 2010

15 avril 2010

ASSURANCES GENERALES DE FRANCE IART SA ayant son siège : [Adresse 12] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin MAIRESSE plaidant pour la société d'avocats TRILLAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd87474

Appel

9 décembre 2004

9 décembre 2004

demandent à la cour de dire que la représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège. représentée par la SCP FIEVET-LAFON - avoués Nä du dossier 230525 Rep/assistant : le CABINET HASCOET TRILLAT

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d044

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[H] a présenté sa démission en ces termes: 'Je sousignes Mr [H] [O] Vouloir Arrêter le site de la piscine de trélazé a compter du 15/06/2019". Par courrier du 2 juillet 2019, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92577

Appel

23 juin 2015

23 juin 2015

Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 24 Avril 2013, enregistrée sous le no F 12/ 00329 ARRÊT DU 23 Juin 2015 APPELANTE : Madame Eliane X... ... 49800 TRELAZE

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e3c549ea05a7cd2da0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

accident le 15 février 2017 que la société [7] a déclaré en mentionnant les circonstances suivantes : Date : 15 février 2017 ; Heure : 10 heures ; Activité de la victime lors de l'accident : triage

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL04552_20220719

Admin. Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Country of origin information report " ou du rapport du Fata Research Centre intitulé " Khyber Pakhtunkhwa Tribal Districts Annual Security Report 2020 ", publié le 7 janvier 2021, qu'en dépit de la persistance

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162c5161e6e0556734908b5

Appel

17 janvier 2013

17 janvier 2013

construction et l'acquisition de son domicile, l'établissement bancaire prêteur a prononcé la déchéance du terme du prêt, conduisant [N] [C] à vendre son bien immobilier le 18 avril 2002 ; Qu'en triant

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20171483

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Mairie de La Trinité — Caractère communicable à un tiers d'un courrier de Madame X en date du 22 décembre 2016 demandant l'autorisation de démolir un muret pour pouvoir accéder à sa parcelle et faisant

Résumé IA — à vérifier
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX01567_20231102

Admin. Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

quand bien même le dossier ne comportait pas de représentation graphique de la suppression du portillon donnant sur l'impasse de Verdun et du remplacement de la clôture en maçonnerie par une clôture treillage

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb2746b80c0dbc1453e52b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

chambre, - que la pose d'un écran étanche sur isolant sous toiture doit respecter un certain nombre de règles, - que le fait d'avoir placé un film étanche, à même la partie supérieure des panneaux TRILATTE

Source officielle