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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
5fca4a9fd8f058416ba9e939
24 novembre 2020
24 novembre 2020
L'expert a constaté que les tuiles mises en 'uvre sont en béton alors que le descriptif de travaux prévoyait la pose de tuiles en terre cuite.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
62c7ca17cb8dca058e3e7ab4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[J], le scellement défectueux des tuiles d'arêtier de cet immeuble et 1'état dégradé des joints de briques de l'immeuble des époux [N] ; - la responsabilité de M.
Source officielle1ère Chambre
64c9f215be9373d969ac4498
1 août 2023
1 août 2023
des tuiles).
Source officielleChambre Civile
64acf3f503c09105db6c0586
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Au total, l'empiétement représente 0,53 m² inclus tuiles de rives et enduit futur ».
Source officielle2ème chambre section C
662b43cffe25450008314966
25 avril 2024
25 avril 2024
avec de la PST, de la plaque sous tuile, elle a le rôle de prendre l'eau une première fois et après elle devient étanche'.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b39a1775905dba3bd17
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Deux ans après la construction de la maison les tuiles se sont révélées défectueuses.
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df704
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il a été constaté par l'expert, corroborant l'expertise amiable du 14 juin 2019, que de nombreuses tuiles avaient été cassées et recollées au mastic-colle, qu'entre l'angle de la véranda et le mur, un
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
De plus, les pièces du dossier font apparaître que le bailleur n'a pas davantage assumé ses obligations en ce qui concerne les quelques tuiles fêlées, l'ouverture et la fermeture de l'évacuation de l'eau
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da15
11 janvier 2011
11 janvier 2011
Le 14 juillet 1994 à la suite d'un orage de grêle, la couverture en tuiles de la maison a subi des dommages et monsieur Jean René Z..., couvreur, a été chargé des réparations.
Source officielle1ère chambre
68e894add8f6cc6d55dd402c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[G] [V] devait mentionner à son rapport les plaques sous tuiles (PST) en amiante ciment présentes en toiture, il convenait de déterminer s'il en avait eu connaissance.
Source officielle2ème chambre section C
651fa575c601f083189917ef
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Effectivement, le procès-verbal de constat du 14 février 2022 démontre l'existence d'infiltrations au niveau du plafond d'une chambre, ainsi que sur le dessous des tuiles et les poutres de la charpente
Source officielle11e Chambre B
60362755b497c48a7f8e6995
10 décembre 2015
10 décembre 2015
- n'a pas entretenu le local conformément à ses obligations et plus précisément la toiture est abimée avec des tuiles soulevées et fendues, les rivets de toit sont dégradés, certaines gouttières sont
Source officielle1ère Chambre civile
627ca6864781dc057dee7936
10 mai 2022
10 mai 2022
La pose des tuiles de rives a été défectueuse sur un pan du toit du corps principal de la maison, du côté du pignon surplombant le garage, provoquant ensuite des infiltrations d'eau dans les pièces situées
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d8f
27 janvier 2004
27 janvier 2004
Suite à un envol de tuiles à l'origine d'infiltrations, une expertise a été ordonnée en référé le 9 mars 1999. L'expert, Monsieur Y..., a déposé son rapport le 7 mars 2000.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00612_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco, BET Patrick Tual
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69e31464cdc6046d47a7a505
17 avril 2026
17 avril 2026
implanté dans le prolongement du pur pignon de l'immeuble de M. et Mme [Z], sans débordement, et qu'en outre la sommité du mur présente, du côté de la parcelle de M. et Mme [Z], un plan incliné couvert de tuiles
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163fdd7b83ec65bfc4454bb
18 février 2010
18 février 2010
accéder à une partie du comble perdu du pavillon central et que ces désordres se traduisaient par une flexion importante des liteaux entre les chevrons et par un écartement fréquent entre certaines tuiles
Source officielleChambre A - Commerciale
6a168328cdc6046d47117e9d
26 mai 2026
26 mai 2026
courbes cassées, - fourniture et pose de nouvelles tuiles en chaperon, scellement au mortier,, - reprise des scellements sur tuiles conservées" M.
Source officielleChambre 3-4
64a7af093bcaf505db696266
6 juillet 2023
6 juillet 2023
anciens, fortement dégradés et fléchis et des tuiles anciennes, plus que poreuses, complètement inefficaces, laissant passer l'eau, - quelques tuiles et bois supports de tuiles de facture plus récente
Source officielle4e chambre
64ae4e6cdc6b4e05dbb0b971
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Sur la différence de teintes des tuiles faîtières Le contrat prévoit que la couverture est à la charge de la société Les maisons boréales au moyen de tuiles plates en terre cuite couleur brun.
Source officiellePage 9 sur 91