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462 résultats pour « Valentin Besnard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 2

69005c1d2481d356bd1702da

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[T] [M] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Valentin GUISLAIN, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870ca

Appel

17 février 2005

17 février 2005

par son maire en exercice domicilié en cette qualité représentée par la SCP ERMENEUX - ERMENEUX - CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Frédéric HENTZ, avocat au barreau de NICE, Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b652

Appel

17 février 2005

17 février 2005

représentée par son maire en exercice domicilié en cette qualité représentée par la SCP ERMENEUX- ERMENEUX- CHAMPLY- LEVAIQUE, avoués à la Cour, assistée par Me Frédéric HENTZ, avocat au barreau de NICE, Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c846bd3db21cbdd84c57

Appel

19 janvier 1999

19 janvier 1999

1999 APPELANTES: La SOCIETE EUROPEENNE DE DIFFUSION (SA) 12 Cour St Eloi 75012 PARIS Représentée par Maître VICART, Avoué Assistée de Maître MARVILLE, Avocat au barreau de PARIS La SA ERIDIS rue Valentin

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

643e357483146e04f531ebc6

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[L] [R] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey BAJARD, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE : E.U.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd9160b

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

SCHIFFERLING-ZINGRAFF, avocat au barreau de SARREGUEMINES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 5466 du 29/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) INTIMES : Maître Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f02

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

. : 06/02274 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société EUROFOS SARL 25, Traverse Mardirossian 13015 MARSEILLE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Maryse VALENTIN-FOLLIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

Le 11 juillet 2007 elle a porté plaintec/X pour vol de chèques

6037154b30e803af9e605588

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée et assistée par Me Frank DUBOIS, avocat au barreau de DOUAI, constitué aux lieu et place de Me Bruno PIETRZAK, avocat au barreau de VALENCIENNES

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6faf7985d82da296f723

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ARRÊT DU 03/04/2025 **** N° de MINUTE : N° RG 23/02299 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U47G Jugement (RG 2020005088 et 20021001953) rendu le 09 mai 2023 par le tribunal de commerce de Valenciennes

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6a1a7589cdc6046d4774daaa

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

/2026 **** MINUTE ÉLECTRONIQUE N° RG 25/05087 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WN3D Ordonnance de référé (N° 25/04352) rendue le 3 octobre 2025 par le président du tribunal de commerce de Valenciennes

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

6639c3ca9413110008238655

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Avril 2024 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : Mme [E] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valentin

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3a2

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

la personne de son directeur en exercice domicilié ès qualité au siège social 323 avenue du Président Hoover 59000 LILLE représentée par la SCP SALVIGNOL-GUILHEM, avoués à la Cour assistée de Me Bernard

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CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f445

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

Si Valenciennes appelle dire qu'elle était aux agences d'intérim ou sur ligne et l'appeler aussitôt parce que a Valenciennes ce n'était que des fainéants, et il n'y avait aucune raison qu'elle n'en fasse

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CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c019

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame Marie- Françoise BREJOUX, Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marius Xc/Madame Nene Y

6253cd22bd3db21cbdd925e0

Appel

1 juillet 2015

1 juillet 2015

M. de la DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 50 rue Claude Bernard-24000 PÉRIGUEUX, assignée à personne habilitée, n'ayant pas constitué

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CA

Sociale D salle 3

63a402853f67e905df3d291e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[V] [H] [Adresse 2] représenté par la SELARL DE ABREU, membre de la AARPI DE ABREU- GUILLEMINOT - PHILIPPE avocat au barreau de VALENCIENNES substitué par Me Geoffrey BAJARD, avocat au barreau de VALENCIENNES

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162be8e99b588421c5e38af

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ARRÊT DU 18/12/2012 *** N° de MINUTE : N° RG : 11/07388 Jugement (N° 2009/889) rendu le 11 Octobre 2011 par le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

660cf2687c1ccb0008628e89

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Octobre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY-COURCOURONNES - RG n° F 20/00623 APPELANTE Association ALTERITE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162f6eeb807dfe813d296cb

Appel

6 juillet 2012

6 juillet 2012

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, Président Dominique SAINT-SCHROEDER, Conseiller, désignée par ordonnance du Premier Président en remplacement de Bernard

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CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd8953f

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

Michel Emile Bernard Joseph X... ... 62700 LABUISSIERE Mme Marie-Thérèse X... épouse Z... ... 59910 BONDUES M.

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