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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
64a7af703bcaf505db696362
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielleChambre 1-5
64a7af703bcaf505db696366
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Laetitia VIGNON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60374f86e257782d77b55123
15 avril 2015
15 avril 2015
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 15 AVRIL 2015 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13/04116
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53c
20 août 2008
20 août 2008
SCEA LES VIGNOBLES RICHARD X... C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 20 AOUT 2008 APPELANTS : Monsieur Richard X...
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL02891_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure La société civile d'exploitation agricole Vignobles C et M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Nîmes de prononcer la décharge
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA02132_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Vignola, conseil de M.
Source officielle1ère Chambre civile
62c5294da2c4236379079650
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ERA VIGNON IMMOBILIER S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e4cece1704f5747462
6 avril 2023
6 avril 2023
[N] la somme de 7 757,81 euros en réparation du préjudice patrimonial de manque à gagner engendré par le défaut d'entretien du vignoble, - sursis à statuer sur le montant du bail et de la majoration
Source officielle2ème chambre section C
660f94fea40f8b0008cb7547
4 avril 2024
4 avril 2024
[Z] [X] Représentant : Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES APPELANT S.A. [Adresse 1] INTIMEE Le quatre Avril deux mille vingt quatre Nous, S.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00311_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
G B et Mme F B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble : 1°) d'annuler la délibération du 17 juin 2019 par laquelle le conseil municipal de Saint-Martin-le-Vinoux a autorisé le transfert de
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
64d5cfaf9c17ddd969ec624c
10 août 2023
10 août 2023
demeurant [Adresse 1] absent, non représenté, convoqué Demandeur au recours en l'absence de décision rendue par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5], ET : Maître Stéphanie VIGNOLLET
Source officielle9e Chambre B
603754ac057e80328b527cad
10 avril 2015
10 avril 2015
par Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [Y] [L], demeurant [Adresse 15] représenté par Me Roger VIGNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [T] [D], demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4b6
19 avril 2011
19 avril 2011
.; - Aurore Vignaud née le 10 juillet 2006 à Vaulry (87) de son union libre avec Franck X...; Les trois enfants mineurs ont été recueillis au domicile de Mme Huguette Z..., leur grand-mère maternelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d91c25a97f0381f4dfa
11 mars 2015
11 mars 2015
Signé par Madame Maud Vignau, Président, et par Monsieur Gwenaël Tridon de Rey, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
L'institution POLE EMPLOIc/Madame Roselyne X
6253cbbfbd3db21cbdd8e280
22 juin 2011
22 juin 2011
Les 1er août et 4 septembre 2002, Madame X... a adressé sa démission à ses autres employeurs (société Adex, société Rémoise de Distribution et Vignobles Jérôme Quiot).
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6360ca3c3c369c7f74996ea1
27 octobre 2022
27 octobre 2022
HOTEL LE NORMANDIE, représentée par Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES VIGNET-NOEL-SANONER, avocat au barreau d'AUXERRE - N° du dossier 20.00479 ayant pour avocat plaidant Me Nicolas
Source officielleChambre 1-5
64a7af3d3bcaf505db6962d8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielle6e Chambre D
6032a85f35ebc6203d9a3fe2
13 décembre 2017
13 décembre 2017
2AU situé à [Localité 5], lieu-dit [Localité 14], planté de vignes AOP côtes de Provence, évalué par l'expert à 520 000 €, *les autres natures de sols composés de chemins desservant le bâti et le vignoble
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d85c25a97f0381f4da9
20 mai 2014
20 mai 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 MAI 2014 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 13
Source officielle1ère chambre
DCA_25TL00035_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
B et la société d'architecture Vigneu et Zilio, la société d'exploitation Bonnery, la société Martinez Frères et la société Socotec construction.
Source officiellePage 9 sur 197