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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale-2ème sect
68df5bd9cf4e7f1c37e1ccc1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
KEY WEST Société inscrite au RCS d'[Localité 1] sous le N° 392 616 181, prise en la personne de son gérant, Représentant : Me Patrice BUISSON de la SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5e9
16 mars 2012
16 mars 2012
450 du code de procédure civile ; FAITS, PROCÉDURE, MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La Caisse Fédérale de Crédit Mutuel Antilles-Guyane poursuit le remboursement de sommes dues par la société West
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65af689bb6c6260008b530c8
19 janvier 2024
19 janvier 2024
répertoire général : N° RG 21/16339 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CEKXX Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 Septembre 2021 -Tribunal de Commerce de PARIS 04 - RG n° 2019056883 APPELANTE Société WEST
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92dfc
25 janvier 2016
25 janvier 2016
E HOTEL MONT VERNON 7 ... ... 97190 Le Gosier Représentée par Me Jean-Michel GOUT, avocat au barreau de GUADELOUPE (TOQUE 70), substitué par Me WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE.
Source officielle2ème Chambre
643a42e0d83dbd04f5fb2b41
14 avril 2023
14 avril 2023
Par acte du 12 avril 2018, le défendeur a appelé en garantie la société Nissan West Europe (la société Nissan). Par jugement du 4 mai 2020, le premier juge a : déclaré M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcafdaf41a8356be594
3 juillet 2025
3 juillet 2025
* * * DECISION La société West Pharmaceutical, maître d'ouvrage souhaitant modifier une chaîne de production en remplaçant des mélangeurs a confié cette tâche à la société HF Mixing Group fabricant
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f81a05a81f68fabc12
8 juin 2018
8 juin 2018
* * * La SA West Paris a fait construire [...] un immeuble à usage commercial, professionnel et d'habitation.
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94038
8 juin 2018
8 juin 2018
* * * La SA West Paris a fait construire [...] un immeuble à usage commercial, professionnel et d'habitation.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
630ef9b1223d7c4f137052dc
30 août 2022
30 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Anne-Marie WOLF, Présidente de Chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Laëtitia WELTER, Conseillère Greffier
Source officielle12e chambre
603273535bfb4aa797f04a92
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Par jugement du 12 juin 2013, le tribunal de commerce de Nanterre a : - débouté la société Verbaere de ses demandes, - débouté la société Ferrari South West Europe (venant aux droits de la société
Source officielleETRANGERS
67f60401ebd72824438567e4
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 25/00640 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WEL6 N° de Minute : 648 Ordonnance du mardi 08 avril 2025 République Française Au nom
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89024
30 janvier 2007
30 janvier 2007
CELA EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE WEST CAR WASH 48 bis, Boulevard National 92250 LA GARENNE COLOMBES représentée par Me Philippe DURAND, avocat au barreau de PARIS, toque : P 438 substitué par Me Christel
Source officielleCour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93621
20 octobre 2016
20 octobre 2016
C/ SAS NISSAN WEST EUROPE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Juillet 2014 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES No Chambre : 02 No RG : 12/06364 Expéditions exécutoires
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9488d
20 janvier 2020
20 janvier 2020
Représentée par Me Daniel Werter, (TOQUE 08) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ NON REPRÉSENTÉ : Monsieur V... T... X...
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04589_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Elle a, en particulier, comparé les mérites respectifs, en catégorie B, des services A Plaisir, Hit West, Jaime A, Océane Breizh, A Caroline, RMN la Bretagne en musique et Tendance Ouest Bretagne.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92880
12 octobre 2015
12 octobre 2015
Me NIBERON, avocat (TOQUE 104) c/ Sarl DOM'INNO Me JABOULEY-DELAHAYE, avocat (TOQUE 13) substituée par Me WERTER-FILLOIS, avocat.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162efba8fe037d2cb4a05a9
8 décembre 2011
8 décembre 2011
commercial est Microel Solutec (ci après société Microel) commercialise depuis la fin des années 1980 des alimentations commercialement référencées « AC/DC Power Supply » fabriquées par la société Mean Well
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897eb6d821fc8a3c65586
9 octobre 2025
9 octobre 2025
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 2 ORDONNANCE DE DESISTEMENT du 9 octobre 2025 MINUTE N° N° RG 25/02032 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WE2T décision attaquée : ordonnance de référé,
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62678d5d189ce3057d201c93
25 avril 2022
25 avril 2022
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 janvier 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laëtitia WELTER
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88082
17 mars 2006
17 mars 2006
Le 18 septembre 2001, celui-ci est affecté au poste de chef des travaux d'entretien de puits au Gabon à compter du 1er octobre 2001 aux termes d'un courrier du personnel manager Oifield Service West &
Source officiellePage 9 sur 60