Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
64eedcd4bb2c32d969d35456
29 août 2023
29 août 2023
tunisienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Stéphanie Partouche-Kohana, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6690c75a0d808eb34e455676
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : [3] assisté de Me Hugo Cadena Velasquez, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6690c75a0d808eb34e45567e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
procédure devant la Cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6549e315bc1a528318e09773
6 novembre 2023
6 novembre 2023
président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6549e316bc1a528318e09777
6 novembre 2023
6 novembre 2023
président de cette cour, assistée de Marie Bounaix, greffièreaux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Yannis
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65965978fa0e60000859aa6e
3 janvier 2024
3 janvier 2024
mandarin) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE-SAINT-DENIS représenté par Me Yannis
Source officielleChambre Civile
696f4bd5cdc6046d47f6d853
1 juillet 2025
1 juillet 2025
VINCI CONSTRUCTION DOM-TOM CONSTRUCTION DOM-TOM) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Yanis SOUHAÏLI de la SELARL YSYS AVOCATS, avocat au barreau de MAYOTTE Me Iqbal AKHOUN de la SELARL IAVOCATS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d560cdc6046d471d592a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
prise en la personne de Me [C] [T] YANG-TING en qualité de mandataire liquidateur de la S.A. [7] UNEDIC délégation AGS C.G.E.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a1
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Les enfants Yann et Marie-Alix n'ouvrent plus droit à prestations familiales à compter de juin 2008 par suite des 20 ans de l'enfant Yann le 2 juin 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce15
16 janvier 2009
16 janvier 2009
Il a été alloué à monsieur Yann A...
Source officielleChambre commerciale
627b55bc76c5d9057df800ee
10 mai 2022
10 mai 2022
PARIS [Adresse 1] [Localité 8] Assignée le 27/1/2020 à personne habilitée S.A.S LOCAM prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Yann
Source officielle4e chambre civile
686767047c03803a32c27255
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[R] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Philippe SOUBEYRAN
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021768
21 octobre 2025
21 octobre 2025
MONTRAVERS YANG-TING COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE Chambre sociale ARRET DU 21 OCTOBRE 2025 Décision déférée à la cour : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes -
Source officielle13e chambre
5fda619e282510aa5b035e27
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Par la suite la SCI Yanine a conclu deux conventions de sous-location avec la société Buffagous pour l'ensemble sis à [Localité 2] et avec la société Buffacène pour l'ensemble sis à [Localité 1].
Source officielleChambre 3-4
6708bffc445a086e2bcedabf
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DBVB-V-B7I-BMV5G PROCEDURE GRACIEUSE [S] [W] épouse [P] [L] [P] [V] [P] [H] [P] [U] [P] [I] [P] [A] [P] C/ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64422a0ad2fa6fd0f80405e7
20 avril 2023
20 avril 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17 heures 12 par Me Yann
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64422a0bd2fa6fd0f80405ed
20 avril 2023
20 avril 2023
pour statuer sur les recours fondés sur l'article L 3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Elodie CLOATRE, greffière, Statuant sur l'appel formé le 17 Avril 2023 à 17 heures 12 par Me Yann
Source officielleContestations Honoraires
642bbfead49e0104f58f01e0
3 avril 2023
3 avril 2023
CABINET CAMPION & DRÉAN, prise en la personne de Me Yann DRÉAN [Adresse 3] [Localité 1] représentée à l'audience par Me Yann DREAN, avocat au barreau de SAINT-MALO **** EXPOSE
Source officielleChambre Commerciale
6163402f7dbf94c22343ca91
15 septembre 2011
15 septembre 2011
liquidateur à la liquidation judiciaire de la société CMV a demandé que soit ordonnée la vente aux enchères des actifs de cette liquidation comprenant notamment un tour à commande numérique de marque YANG
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6710aa62be64d7e5102450ac
16 octobre 2024
16 octobre 2024
[U] YANG TING en la personne de Maître [S] [U] agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société HITRONETIC désignée par jugement du tribunal de commerce de Paris en date du 11 décembre 2019
Source officiellePage 9 sur 173