CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

186 résultats pour « Zenon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a113798cdc6046d47a64d8d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

née le 22 Juillet 1961 à [Localité 6] Représentés par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayants pour avocat plaidant Me Stella BEN ZENOU

Source officielle

Page 9 sur 10

← PrécédentSuivant →
CA

3e chambre civile

64a7b0623bcaf505db69674b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

IMMOBILIERE EUROPEENNE RCS de Montpellier n°377575709, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 12] [Localité 5] Représentée par Me Nadine ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

érêts ainsi que la demande dirigéec/AXA COURTAGE venant aux droits de l'UAP

6253c994bd3db21cbdd88b15

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

PARIS CEDEX 09 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - N du dossier 05000713 plaidant par Maître BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

603273525bfb4aa797f049da

Appel

30 janvier 2018

30 janvier 2018

VILLENEUVE SAINT-GEORGES RG n° 14/00202 APPELANTE Madame [H] [U] [Adresse 1] [Localité 1] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (Comores) comparante en personne assistée par Me Johan ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616282447a007b88ee1567b8

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

EAUX - SERVICE SINISTRES, ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 1] représentée par la SCP RIBAUT (Me Vincent RIBAUT) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) assistée de Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca15bd3db21cbdd8a002

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Par déclaration reçue au greffe de cette Cour le 16 mai 2006 Jean-Pierre ZENONI, à qui cette décision n'a pu être notifiée par le greffe, en a relevé appel.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6033f165b4311fa20cdbb471

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

être, prochainement, déposé par le Collège d'Experts ; - condamné la SIHPM aux dépens de la présente procédure d'incident, lesquels pourront être recouvrés par Maître Evelyne NABA, Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00126_20231013

Admin. Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

des mémoires enregistrés les 24 septembre 2020 et 13 février 2023, la société Maintenance technique optimisée (MTO), venant aux droits de la société TFN Bâtiment, représentée par la SELARL Cabinet Ben Zenou

Source officielle
CA

4e chambre

615e0d4cc25a97f0381f4cba

Appel

19 janvier 2015

19 janvier 2015

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Christophe DEBRAY, avocat postulant du barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 plaidant par Maître Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e1fb82364b3ebed3bf0616

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 30] [Adresse 14] [Localité 16] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Ayant pour avocat plaidant Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd99ff571583f92c0d60b86

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6034b92383ffafa4aed2c332

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

, toque : L0251 INTIMÉES SAS MAISONS CBI prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Adresse 4] [Adresse 5] N° SIRET : 504 020 660 Représentée par : Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

62c67c6bca9bf2637903089e

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

] [Localité 21] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, avocat postulant assistée de Me Héloise MONROIG de la SELARL CABINET BEN ZENOU

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6352368b8c924eadffcc4707

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Plaidant : Me MOUROIG (cabinet BEN ZENOU), avocat à Paris. INTIMÉE et appelante sur incident, appelante en garantie et appelée en garantie : 5/ La S.A.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e5f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[B] à restituer le téléphone Zenfone et le sac à dos Stanley sous astreinte de 50 euros par jour à compter de la décision à intervenir et au paiement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6629f368dc6faf00095888ff

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 ayant pour avocat plaidant : Me Nathalie BERENHOLC, SELARL BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67820935fa7a008e5409f402

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CAPSOLEIL [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Richard HARROSCH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0176 substitué par Me Johan ZENOU, avocat au barreau de PARIS, toque : E1821 CPAM 93 -

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871efa857f38d6b27c27675

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Ayant pour avocat plaidant Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

653ca69c83c9498318209d29

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 14] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Stella BEN ZENOU

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fca488ca2aaa508f2a425aa

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 24] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Stella BEN ZENOU

Source officielle