Constatant en janvier 2007 une baisse d'audition de l'oreille gauche, il a consulté un médecin et un certificat médical initial d'accident de travail a été délivré le 16 janvier 2007 avec un arrêt de travail

pensions des Hauts-de-Seine d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 10 avril 2017 par laquelle le ministre de la défense a refusé la révision de sa pension en raison de l'aggravation de sa perte auditive

excessive de la période de rétention fondée sur la même mesure d'éloignement au regard du droit de l'Union ; - Défaut de production d'une copie actualisée du registre qui ne porte pas la mention de l'audition

En tout état de cause, il est versé aux débats une audition réalisée par le service de l'immigration de la préfecture le 11 décembre 2023. M.

Ainsi que le relève le premier juge, les autorités consulaires algériennes, saisies le 2 mai 2025, ont reporté à deux reprises l'audietion de M.

[V] explique qu'à la lecture des écritures de la caisse, il a pu prendre connaissance de l'audition de Mme [N], témoin de son accident, et qu'il a, au vu de ses déclarations mensongères dans le cadre de

[Z] ne présentait pas une « perte auditive de plus de 35 dB sur la courbe osseuse de l'audition sur la meilleure oreille ».

Il soutient que : - il a réalisé un audiogramme le 30 octobre 2017 révélant une perte auditive de 66 dB à gauche et de 39 dB à droite ; - son hypoacousie n'a cessé de s'aggraver depuis son traumatisme

[Z] [R] alias [E] [U] par déclaration reçue au greffe de la cour d'appel de ce siège le 16 janvier 2023sollicitant la main-levée du placement en rétention administrative  ; Vu l'audition des parties

D a demandé la révision de cette pension en raison de l'aggravation de ses acouphènes et de sa perte d'audition.

selon créneau horaire fixé à 10 heures chaque vendredi dans les locaux de la PAF, mais que le Préfet avait attendu le 24 avril 2026 pour le présenter à cette audition et qu'en conséquence, il n'avait

de son cabinet infirmier de la part de la caisse primaire d'assurance maladie ( CPAM ) des Pyrénées Orientales qui a donné lieu à un procès verbal de constatation du même jour, à un procès verbal d'audition

de son cabinet infirmier de la part de la caisse primaire d'assurance maladie ( CPAM ) des Pyrénées Orientales qui a donné lieu à un procès verbal de constatation du même jour, à un procès verbal d'audition

consulaire, faisant part des créneaux horaires disponibles chaque semaine pour de telles auditions.

Rousset Audition à payer à la société Locam la somme de 250 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, imputé les dépens à la charge de la société Rousset Audition et dit qu'il n'y a

nombreux troubles neurologiques et ORL', décrits dans un document joint : 'vertiges et syndrome de Tumarkin, instabilité avec pertes de l'équilibre, hyperacousie, acouphènes invalidants, perte de l'audition

C, représenté par Me Audisio, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 31 mai 2023 du président du tribunal administratif de Bastia ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 mai 2023 ; 3°) d'enjoindre

Vu les réquisitions du Parquet Général, Vu l'avis psychiatrique motivé en vue de l'audience d'appel rédigé par le docteur [J] le 12 avril 2026 Vu l'audition de M.