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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd72bd3db21cbdd93617
25 octobre 2016
25 octobre 2016
un recours devant le tribunal des pensions militaires de Rouen afin que soit révisé le taux accordé par cet arrêté et que lui soit reconnu un taux de 20%, prenant en considération non seulement les blessures
Source officielle3e chambre
6031de77e4d3dab23909a17b
14 juin 2018
14 juin 2018
Jean-Paul G... est décédé le [...] des suites de ses blessures et M. C... a été très grièvement brûlé.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603629fff3ea8c8cfd165239
8 décembre 2015
8 décembre 2015
[Z] [V] a été découvert par des passants, gisant sur la chaussée de la [Adresse 5], sérieusement blessé et porteur d'un casque et d'un blouson de moto.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[M] a également eu des blessures liées aux brûlures causés par l'incendie, - M.
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab4e7ef77d000880b34e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Nous avons alors chahuté et c'est à ce moment là qu'il s'est blessé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
5 décembre 2007
A LA VIE s'est adressé à la SARL X... et sont intervenues notamment les Sociétés Maison Bleue, S..., DAIRY OUEST.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Les bovins se sont bousculés pour se nourrir, se sont blessés, ont subi un stress et une misère physiologique.
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019040
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Concernant l'origine des blessures présentées par M.
Source officielleChambre-1 civile et com.
6864bea5f8541312a816c48c
1 juillet 2025
1 juillet 2025
dispositions prévues par l'article 1240 du code civil et fait valoir qu'elle rapporte la preuve des faits qu'elle invoque, imputables à l'intimé ; que les expertises ont constaté l'existence de ses blessures
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85269
20 mars 2001
20 mars 2001
débats par Monsieur Y... substitut général et au prononcé de l'arr t par Monsieur Y... substitut général ** ** ** Vu la plainte avec constitution de partie civile de Monsieur A du chef de blessures
Source officielleChambre 1-3
662209599ce1420008389547
18 avril 2024
18 avril 2024
Maladie ou blessure de l'assuré - l.l transport/rapatriement : « Lorsqu'un assuré en déplacement privé ou professionnel est malade ou blessé, les médecins d'Assistance carte bleue Visa se mettent en
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858d6
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Cour que le 10 juin 2000, vers 8 h 45, une automobiliste Madame D... signalait la gendarmerie de RIMOGNE qu'elle venait de voir un chien "de race Husky" s'acharner sur le cou d'un jeune chevreuil, blessé
Source officielleRétention Administrative
62cd0ebfe91c8e9fcf071221
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Celle-ci n'aurait pas été suffisamment examinée, dès lors qu'ayant été agressé et étant blessé à la suite de cette agression, il serait vulnérable et aurait besoin de soins médicaux.
Source officielle4eme Chambre Section 2
6a1fb6f0cdc6046d47e8a403
2 juin 2026
2 juin 2026
Vous avez donc établi un constat amiable d'accident, en omettant d'indiquer la présence d'un blessé.
Source officielleChambre 1-6
6312eee72e6a8e4f13ca611b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
pour justifier un transport à l'hôpital que par les conclusions du médecin expert qui a constaté les blessures de MM.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04309_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
décision du 19 avril 2018 est insuffisamment motivée ; -l'infirmité " gonalgies chroniques sur gonarthrose compartimentaire interne et fémoropatellaire débutante " dont il souffre constitue une blessure
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01163_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
qui s’est déroulée entre Mme B... et cette collègue, le même jour, un peu après 20 heures, vers le local de rangement des poubelles, si aucun témoin n’était présent, il n’est pas contesté que les blessures
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fbe
4 mars 2002
4 mars 2002
Qu'à l'examen réalisé le 27 octobre 1995 par le Docteur A... du Centre Hospitalier Universitaire de TOULOUSE RANGUEIL, les blessures suivantes sont constatées au niveau de la face : ecchymose palpébrale
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8669c
6 novembre 2002
6 novembre 2002
X... qui a été blessé à la jambe droite soit en tombant alors qu'il tentait de fuir la voiture soit en étant heurté par celle-ci. M. X... a fait assigner M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86bef
26 février 2003
26 février 2003
Gravement blessé à la main et à l'avant-bras, Monsieur Z... devait immédiatement subir une première intervention chirurgicale.
Source officiellePage 9 sur 562