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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6a168281cdc6046d47116de9
26 mai 2026
[J] [U] aux entiers dépens de l'instance ; En tout état de cause - de condamner M. [J] [U] à payer à M.
Chambre Sociale
6a192036cdc6046d4752aabc
28 mai 2026
[L] [V], partie perdante, est condamné aux dépens de première instance et d'appel.
6a19203bcdc6046d4752ab01
[F] [R], partie perdante, est condamné aux dépens de première instance et d'appel.
CHAMBRE 2 SECTION 2
68df5d764a4e15bf2fe4fa76
2 octobre 2025
[T] devant le tribunal de commerce afin de le voir condamner à lui payer la somme de 2 500 euros en principal, outre une indemnité procédurale et les dépens. En défense, M.
Cour d'Appel
6253cd47bd3db21cbdd92d16
13 janvier 2016
Joseph X...les frais d'expertise et les dépens de la procédure de référé, - condamné la SARLU Natali Bruno à payer à M.
Chambre Civile
6a2264afcdc6046d47395caf
1 juin 2026
Dans tous les cas, - condamne Monsieur [Z] [C] à payer à l'AGPM la somme de 2 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - le condamne aux dépens.
3e chambre civile
69fd7a31cdc6046d4703cc69
7 mai 2026
Les condamner solidairement aux entiers dépens.
1ère chambre civile A
69eafd37cdc6046d47575a1d
23 avril 2026
Par jugement du 20 avril 2018, le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier a débouté la SARL [1] de toutes ses demandes, et l'a condamnée aux dépens et à payer à chacun des défendeurs la somme de
2ème Chambre
66a33c1c02a12a235bae6cb2
25 juillet 2024
Sur les dépens et l'article 700 du code de procédure civile : Mme [E], qui succombe principalement à l'instance, sera condamnée aux entiers dépens de l'instance d'appel.
6a192a1acdc6046d475465a5
Elle demande en outre à voir partager les dépens de première instance, condamner Madame [B] [P] épouse [O] et Madame [W] [P] aux dépens d'appel et au paiement de la somme de 2 000 euros chacune au titre
Chambre Prud'homale
6a1fc065cdc6046d47ea3711
La Cour de cassation a également condamné la société [1] aux dépens.
Pôle 4 - Chambre 10
69d895d6cdc6046d47bc160d
9 avril 2026
[E] de l'ensemble de ses demandes, - condamné M. [E] au paiement des entiers dépens de l'instance, avec distraction au profit du conseil de la partie adverse, - condamné M.
Chambre civile 1-3
69d886a7cdc6046d47b9f62d
en cause d'appel, - condamner Mme [W] à lui payer la somme de 3 000 euros TTC au titre des frais irrépétibles de première instance, - condamner Mme [W] aux entiers dépens de première instance, - condamner
Chambre 1-8
69f2ed84cdc6046d470d520d
29 avril 2026
frais de procédure exposée par le syndicat en application de l'article 10-1 de la loi de 1965, - condamné le syndicat des copropriétaires aux dépens de l'instance d'appel, ainsi qu'à verser aux consorts
1re chambre civile
69e85e8bcdc6046d47196396
21 avril 2026
- condamner M. [K] aux entiers dépens. Selon conclusions d'intimé notifiées par RPVA le 17 décembre 2025, M.
Chambre 1-9
6a226828cdc6046d4739ab01
4 juin 2026
[D] et l'a condamné aux dépens. Ce dernier a interjeté appel de cette décision dans les quinze jours de sa notification, par déclaration du 11 octobre 2024.
TROISIEME CHAMBRE
69fd7d1ccdc6046d470432e3
[U] [O] aux dépens, et autorisé Me Moussa Koné, avocat au barreau de Boulogne-sur-Mer, à recouvrer directement contre la partie condamnée ceux des dépens dont il a fait l'avance sans avoir reçu provision
2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7J-OKC2 S.A.R.L. FOOD KMB - ENSEIGNE HEIKOc/S.C
69fd801acdc6046d47047465
représentée par son mandataire la SNC Klepierre Management la somme de 2 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SARLU Food KMB aux dépens, - rappelé que
69e31190cdc6046d47a755d2
17 avril 2026
[B] du 3 janvier 2024, - condamner la caisse au paiement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la caisse aux dépens.
Chambre commerciale
6a17d6e5cdc6046d4731731d
27 mai 2026
CONFIRMER la désignation de Maître [V] [C] en qualité de liquidateur ; CONDAMNER l'intimé aux dépens '.
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