Sa demande est rejetée.

de rejet de son recours gracieux. 2.

Le témoin précise en outre que le terrain familial était constitué pour les deux tiers en fond de parcelle par une pâture, bordée par une haie de charmille.

Monsieur et Madame [Y], appelants, concluent à la réformation du jugement et au rejet des demandes de Madame [A].

du terrain d’assiette du projet.

S'agissant des propos tenus par M.

Les attestations produites aux débats tendent à démontrer que la construction de l'abri à cheval existait sur le terrain de Mme [L] en 2012.

Aux termes de leurs dernières conclusions déposées et signifiées le 7 mai 2015, tenues pour intégralement reprises ici, les époux [K] demandent à la cour de : - confirmer, si appel incident était formé

En ces lieux, on ne peut parler de crête de colline Dans la partie inférieure du terrain (pointe proche du ruisseau) se voit une petite terrasse d'aspect assez ancien; un peu plus en amont, une terrasse

que le passage réclamé par Pascal X... serait contraire à l'article 683 alinéa 2 du code civil, en ce qu'il serait à la fois préjudiciable pour eux et dangereux pour la collectivité, puisque, compte tenu

Par ordonnance contradictoire en date du 20 mai 2025, le juge des référés du tribunal judiciaire de Nice a : - dit n'y avoir lieu à référé ; - rejeté l'ensemble des demandes ; - rejeté les demandes

en un terrain nu en nature boisée composée de pins calcinés. 22.

C... d'un terrain et d'une maison ne peut être comparée à celle de terrains agricoles -les différentes attestations démontrent les règlements de Mme A..., - le bornage a été effectué avec l'accord

Il y a lieu en conséquence de rejeter toutes les demandes de M.

E... un permis de construire une maison individuelle sur un terrain situé chemin de Gaujas.

Elle remet particulièrement en cause le contenu de l'attestation de Mme [D] au regard de liens amicaux qui auraient existé entre la témoin et M. [H].

Ils rappellent que la perte de chance d'avoir pu acquérir leur terrain ne constitue pas un préjudice indemnisable.

Il s'est avéré dès l'intervention de l'entrepreneur de terrassement au mois de décembre 2004 que la nature des sols exigeait un approfondissement des fondations, générant un important surcoût.

Il ne comporte pas le témoignage distinct de chacun des trois témoins.

Par ailleurs, s'il résulte de l'instruction que l'un des trois terrains extérieurs affecté par le développement racinaire est un terrain multisport et non pas un terrain de tennis, cette circonstance est