CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

18 657 résultats pour « veuve »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c4d

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

MOYENS ET PRÉTENTIONS, Dans ses écritures régulièrement communiquées déposées le 18 août 2015 et à l'audience Mme Antoinette X... veuve de M.

Source officielle

Page 9 sur 933

← PrécédentSuivant →
CA

CHAMBRE CIVILE

69d74a61cdc6046d479d02e8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[I] [S] [P] à payer à Mme [X] [Z] veuve [H] la somme de 1 500 Euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. [I] [S] [P] aux dépens.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a1fc092cdc6046d47ea3cb1

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Monsieur [O] [U] a comparu et a été entendu en ses explications ; il déclare : 'je veux sortir, je suis malade, je veux partir avec ma compagne en Espagne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9496e

Appel

22 juin 2020

22 juin 2020

G... veuve P... de la parcelle situé en la collectivité territoriale de Saint-Barthélémy cadastrée section [...] [...], un acte de notoriété après décès de E... N... M...

Source officielle
CA

15e Chambre A

61609a5d54c6ec55cf710230

Appel

24 octobre 2014

24 octobre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 OCTOBRE 2014 N° 2014/692 Rôle N° 14/14673 SA BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [O] [T] VEUVE [F] [O]

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fd965a186db9150ff818575

Appel

7 février 2020

7 février 2020

du travail dissimulé, Dit que Mme [E] [Y], veuve [D], ayant droit de M.

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

695e38ca75782d5f06110896

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[F] [Y], Mme [I] [NE], veuve [Y], M.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6034a14b9664008d9b5f11d2

Appel

31 octobre 2016

31 octobre 2016

[A] [E], [O] [X], veuve de [M] [D], au profit de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9241f

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

C/ FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DE L'AMIANTE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT MAI DEUX MILLE QUINZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : Mme Marguerite Y... veuve X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX00176_20240307

Admin. Appel

7 mars 2024

7 mars 2024

E C, le fils de Mme F, veuve C, et petit-fils de Mme D B, veuve C, a demandé au maire de la commune de Lège-Cap-Ferret de retirer la décision de vacance et l'affichage de cet avis de vacance, de procéder

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Marcel Y..., veuf, personne âgée dépendante, né le 28 septembre 1907, à compter d'octobre 2000 dans le cadre d'un contrat à durée déterminée à temps partiel, en qualité d'aide ménagère.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93231

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

Suivant acte de donation-partage du même jour, Mme Ugolina Z...veuve X...a, notamment, fait donation à son fils, M. Augustin X... de la nue-propriété du lot 2.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b371dfcd8318200fec

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[U] et [C] [L], Mme [PL] [O] née [L] et Mme [J] [H] veuve [L] (les consorts [L]) demandent à la cour de : - dire recevable l'intervention volontaire de MM.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61634cf71c666ce2d9a48d55

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

[D] [K] et Mme [A] [C] veuve [H], et les a renvoyés à mieux se pourvoir, - condamné M. [J] [K], Mme [T] [K], M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fca5998f623992e47e15427

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

. *** Madame [C] [O] veuve [G] est décédée le [Date décès 6] 2008 laissant pour lui succéder ses deux filles , mesdames [S] [G] épouse [R] et [E] [G] épouse [Z].

Source officielle
CA

1ère chambre

68df5bd6cf4e7f1c37e1cc7d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Mme [T] [C] veuve [S], alors assistée de Me Bernard Hini, avocat plaidant, a par acte du 31 octobre 2012 assigné la veuve et les enfants de feu son fils [W] [S]

Source officielle
CA

5ème Chambre

69e1d3b7cdc6046d4789f237

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Madame [A] [F] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Agnès BIVER-PATE, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Mayalen SALLABERRY, avocat plaidant du barreau de PARIS Madame [B] [D] veuve

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6973ad90cdc6046d4771d1b4

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [I] [O] et Mme [I] [S] veuve [W] à payer à Mme [G] [N] et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac3bd3db21cbdd8bfff

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

... 37000 TOURS représentée par la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SAINT CRICQ-NEGRE, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Madame Odette Z... veuve

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a22610bcdc6046d4738f8cd

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[R] [A] (les consorts [A]) et son épouse Mme [W] [I], veuve [A], en leurs qualités d'héritiers. 5- C'est dans ce contexte que, par actes d'huissier de justice des 31 mai, 2, 3, 4, 10 et 21 juin 2021

Source officielle