portes de la bibliothèque, dont une porte recouverte de reliures anciennes, une toile d'[V] [B] ([N] traversant l'Atlantique), deux petits tableau et deux grands tableaux (représentant les grands escaliers

[H] a été victime d'une chute dans un escalier en bois dont le support de la marche a cédé sous son poids, lui occasionnant un arrachement du ligament rotulien du genou droit. M.

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/14306 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPMZJ Chambre 1-1 Ordonnance n° 2026/M006 Mme [Z] [P] Représentant : Me Didier ESCALIER de la

2008, la société [7] (la société) a adressé à la [6] (la caisse) une déclaration pour un accident du travail survenu le 12 décembre à Mme [J] [G], dans les circonstances suivantes : « en montant les escaliers

fait l'objet de très nombreux signalements (5) entre 2021 et 2023, n'a en outre pas respecté une précédente mesure d'éloignement (OQTF du 15 juin 2021) et a fait l'objet d'un rapport d'incident pour escalade

dépôt du rapport de l'expert ; Révoque la clôture ; Fixe la nouvelle clôture au jeudi 25 février 2021 13 h et la prochaine audience de plaidoiries au jeudi 11 mars 2021, 14 h (Salle portalis, escalier

D C, pour la réhabilitation et l'extension d'un ensemble immobilier de bureaux comprenant la création d'un niveau de sous-sol reliant les bâtiments A et B avec la création d'un escalier d'accès au sous-sol

extérieur ; en tout état de cause, l’escalier, situé en deçà du niveau du terrain naturel n’est pas soumis aux règles de recul ; le règlement autorise un recul limité à 5 mètres ; ce vice est régularisable

société Qualipermis ainsi qu'aux loyers qui lui sont dus pour la période postérieure au 15 septembre 2020, d'un montant mensuel de 1.450 euros et ce jusqu'à complet achèvement des travaux de reprise de l'escalier

Il allègue à ce titre, mais sans en justifier, qu'il est tombé à plusieurs reprises dans les escaliers, du palier au rez-de-jardin, faute de ne pas avoir à disposition de taquet d'escalier de la société

*sur la nature des désordres : Les désordres allégués par Mme [D] sont les suivants : désordres survenus en faux plafond rampant sous la toiture, soit au-dessus de l'escalier et dans chacune des deux

hors taxes et hors charges, les locaux commerciaux suivants, situés sur la commune de [Adresse 6] : - le lot 1 : au sous-sol du bâtiment A, un local commercial avec accès en façade nord par un escalier

Par ailleurs il résulte de ces échanges complétés par ceux produits par la société Arcade réception que certains désordres concernant notamment les planchers et les escaliers sont liés à l'utilisation

Il fait valoir à cet effet : - qu'il a seul accès à cette rochelle par un escalier privatif situé dans son lot n° 26, les consorts [N] n'ayant en ce qui les concerne aucun accès ; - que le premier

commercial en date du 1er Octobre 2004, la SCI [Adresse 4] a donné en location à la SA LE MIRADOR, aujourd'hui la SARL LE MIRADOR des locaux comprenant un magasin d'angle situé au rez-de-chaussée avec escalier

* La rampe d'escalier présente, selon l'expert, du jeu. ' S'agissant d'un point de sécurité, il est nécessaire d'intervenir pour vérifier et consolider les fixations'.

[N] a été victime d'un fait accidentel : alors qu'il prenait en charge une patiente au moyen d'une chaise portoir, il a raté les deux dernières marches de l'escalier et a chuté, entraînant dans sa chute

sur l'état des lieux d'entrée, pour une valeur premier prix de 250 euros par élément d'équipement, * 346,95 euros pour le remplacement de la vitrerie, * 500 euros au titre de la réparation de l'escalier

Ils proviennent également de l'utilisation de l'escalier de bois intérieur qui mène à la cave et de la manipulation des fûts de bière sur le sol même de cette cave.

U], qui avait oublié quelque chose dans la salle de classe dans les locaux du côté du service Emergence; que quand ils sont rentrés il a entendu des gémissements assez forts et qu'il a vu dans les escaliers