L'expert a précisé avoir demandé à la société Completel le détail du calcul des soldes réclamés en pièce 17, sans l'avoir jamais reçu, la société Completel ne justifiant pas du contraire.

complémentaire utile, ceux dont les premiers juges ont connu et auxquels ils ont répondu par des motifs exacts et pertinents que la cour adopte, sans qu'il soit nécessaire de suivre les parties dans le détail

supérieure à 1 000 mètres carrés, résultant soit d'une construction nouvelle, soit de la transformation d'un immeuble existant ; / 2° L'extension de la surface de vente d'un magasin de commerce de détail

sa demande de remboursement des sommes indues, A titre subsidiaire, - constater qu'une partie des sommes demandées par la [5] sont couvertes par la prescription, - constater que la [5] n'a pas détaillé

font référence à trois axes majeurs, évoqués en termes généraux et vagues, sans aucune précision sur leur contenu respectif, l'annexe 2 à laquelle l'article 1 renvoie, censée définir le programme détaillé

Sur le premier chiffrage de Mme [O] en sa qualité de salariée, j'ai détaillé la répartition des 3'% pour préciser de façon écrite les accords verbaux d'embauche conclus entre M.

Et elle prétend produire, en ses écritures, le détail des sommes dues.

Et elle prétend produire, en ses écritures, le détail des sommes dues.

En l'espèce, pour chacun des quatre chefs de redressement concernés, les inspecteurs du recouvrement ont indiqué dans la lettre d'observations que le détail de la régularisation est donné en annexe.

design suite aux études de faisabilité techniques et la phase d'appel d'offre suite aux études de détail design ; - Evaluer la bonne conduite du projet, la bonne coordination des différentes missions

Dans la présente affaire, par ordonnance du 16 mai 2019, le tribunal de commerce a enjoint à la société Wt de produire le détail du compte « dette fournisseur ».

Prétentions et moyens des parties : Vu les conclusions n°2 notifiées le 22 juillet 2020 auxquelles il est fait expressément référence pour l'énoncé du détail de l'argumentation, de la société Franfinance

de son calcul, qu'en l'état de la carence de l'AGS CGEA sur le détail du calcul et de son plafond, Monsieur [M] [Y] est pleinement fondé à solliciter l'intégralité des sommes mises solidairement à la

Dans la lettre de voiture signée le 6 juin 2018, Mme [P] a coché la case 'avec réserves détaillées ci-dessous' sans préciser le détail de ses réserves, dont a toutefois eu connaissance le représentant

du commandement de payer aux fins de saisie-vente du 21 novembre 2023, auquel était annexé le détail des frais exceptionnels mis en recouvrement par Mme [O], ce que ne conteste pas l'appelant.

En statuant ainsi, par des motifs inopérants, sans caractériser le respect par l'employeur de son obligation d'informer la salariée par la remise d'une notice détaillée définissant les garanties offertes

Dans ses conclusions transmises le 4 août 2017, et auxquelles il convient de se reporter pour l'exposé détaillé de ses prétentions et moyens, M.

vins et spiritueux, Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons de réduction), Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail

Aux termes de leurs dernières conclusions remises au greffe et notifiées le 19 septembre 2013, auxquelles il convient de se référer pour un exposé détaillé de leurs moyens et prétentions, les époux [D]

[J], qu'il appartenait à celui-ci, s'il l'estimait insuffisante, de réclamer le questionnaire médical détaillé qui était disponible.