CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
6a17d5a7cdc6046d4731504f
27 mai 2026
Par conclusions du 2 mars 2026, M. [P] et Mme [U] ont indiqué avoir à nouveau communiqué leurs pièces à l'intimée.
1ère chambre
6a17d4cccdc6046d4731405f
21 mai 2026
Par conclusions du 25 février 2026, M. et Mme [M] ont demandé la révocation de l'ordonnance de clôture et à titre subsidiaire, de déclarer irrecevables les conclusions notifiées le 23 février 2026 par
4ème chambre commerciale
69e316e1cdc6046d47a7d073
17 avril 2026
17 mars 2026 par la SELARL de Saint Rapt & [X], ès qualités d'administrateur provisoire de la SCI [Adresse 1], intimée, et le bordereau de pièces qui y est annexé ; Vu les conclusions du ministère
Chambre 1-1
69fad88bcdc6046d47c0e8d8
5 mai 2026
Par conclusions en date du 6 novembre 2025, les consorts [Q] [G] ont saisi le conseiller de la mise en état afin qu'il radie l'affaire.
Chambre Sociale
69f444c5cdc6046d472ea839
30 avril 2026
Les premières conclusions d'appelant ont été déposées le 11 février 2025. Par acte de commissaire de justice en date du 18 février 2024, la déclaration d'appel a été signifiée à la CGSS.
Chambre civile TGI
69d9d706cdc6046d47d8a47f
10 avril 2026
[U] [A] [X] [H]-[E] a appelé en intervention forcée ses 7 demi-frères et soeurs, es-qualités d'ayants-droit de Mme [G] [P] veuve [E]. 9- Par des conclusions déposées le 2 septembre 2024 sur le RPVA,
Chambre Commerciale
69d9dd6acdc6046d47d9513d
9 avril 2026
Dans leurs dernières conclusions notifiées le 7 mars 2024, la SCI BIP 1 B ([Adresse 5]) et M.
1ère Chambre
69e85871cdc6046d4718c54a
21 avril 2026
Ces conclusions s'analysent également en des conclusions de reprise d'instance, le décès d'une partie étant une cause d'interruption de celle-ci en application de l'article 370 du code de procédure civile
Pôle 4 - Chambre 2
69d73d23cdc6046d479b9e25
8 avril 2026
Par conclusions notifiées le 19janvier 2026, M.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69d893c1cdc6046d47bbea0b
Aux termes de ses dernières conclusions déposées par voie électronique le 11 novembre 2025, la société Cofidis demande à la cour : - de déclarer M.
1re chambre civile
6a1fbd5fcdc6046d47e995f5
2 juin 2026
Par conclusions d'appelant notifiées par RPVA le 1er avril 2026, M.
1ere Chambre Section 1
6a210814cdc6046d4708bad2
3 juin 2026
Il a par ailleurs considéré que le refus de signature ne pouvait relever d'une rupture abusive des pourparlers dans la mesure où ce comportement était postérieur à la conclusion du contrat.
Pôle 5 - Chambre 3
69fd769ccdc6046d47034414
7 mai 2026
Par conclusions notifiées le 19 septembre 2024, M.
Pôle 6 - Chambre 7
69e1cb65cdc6046d47894131
16 avril 2026
Par conclusions transmises par voie électronique le 15 décembre 2025, M.
1ère CHAMBRE CIVILE
69f97c5fcdc6046d47a18042
4 mai 2026
Par conclusions déposées le 22 février 2026, les époux [Q] demandent à la cour de : - infirmer l'ordonnance rendue par le juge des référés auprès du tribunal judiciaire de Libourne en date du 29 juillet
Pôle 6 - Chambre 1- A
69facefacdc6046d47bf2799
demandes, fins et conclusions.
Chambre 1 A
69f2eb34cdc6046d470d1cce
29 avril 2026
Laurent GÉRARDIN, substitut général, qui a fait connaître son avis et dont les conclusions écrites ont été communiquées aux parties.
69f2ee55cdc6046d470d61cd
Pour faire droit à la demande de révocation de l'ordonnance de clôture, le tribunal a constaté qu'une erreur matérielle s'était glissée dans le message RPVA des défendeurs, dépourvu de leurs conclusions
Chambre civile section B
69e9af59cdc6046d473814e7
La SARL Heliopsis et la SA MAAF assurances ont interjeté appel incident par conclusions notifiées par voie électronique le 11 septembre 2025.
Pôle 6 - Chambre 12
69d9da0fcdc6046d47d91281
La Caisse, au visa de ses conclusions récapitulatives établies le 5 février 2026 et visées par le greffe, demande à la cour de : - la déclarer recevable et bien fondée en ses demandes, fins et conclusions
Page 95 sur 16139
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.