CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 078 résultats pour « Blessy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA04499_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

C, ainsi que du livret médical de celui-ci, que le 31 mai 2009, à 7 heures, lors d'un exercice de remontée de traction, l'intéressé s'est blessé au bras droit et a soudainement interrompu tout effort,

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00089_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B a été blessé, en 1981, à l'occasion de l'exercice de son service militaire.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA04166_20221220

Admin. Appel

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Le 12 janvier 2017 alors qu'il était sur son lieu de travail, il s'est blessé au dos en manipulant un rouleau de lino.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_25LY01292_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

an et demi pour des faits de recel de biens, et a été condamnée, en dernier lieu le 27 juin 2023 à une peine de cinq ans d’emprisonnement, dont deux ans de sursis probatoire, pour avoir agressé et blessé

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01834_20250915

Admin. Appel

15 septembre 2025

15 septembre 2025

L'arrêté en litige relève à cet égard l'attaque terroriste au couteau perpétrée le 22 février 2025 à Mulhouse et ayant causé un mort et cinq blessés.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE02653_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

termes, d’autre part, de l’article L. 4138-12 du code de la défense : « Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA01806_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Il ne justifie pas plus d'une insertion professionnelle significative, en dehors d'un emploi de mécanicien pour lequel il a été blessé.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC00873_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

valoir qu'il serait poursuivi dans son pays d'origine depuis le mois de décembre 2018 du fait de sa participation à une manifestation organisée par un parti politique d'opposition guinéen, qu'il a été blessé

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02758_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

S'il produit une photographie le montrant blessé et un certificat d'un médecin légiste du centre hospitalier universitaire de Montpellier décrivant ses nombreuses cicatrices, ces documents ne sont pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a113648cdc6046d47a6152a

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fd973fa9fafaf6162e762a1

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

En conséquence, bien que [V] [L] ait déclaré devant la cour que les propos poursuivis l'avaient profondément blessé, et que ceux-ci soient manifestement négatifs et défavorables, ils demeurent cependant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91ead

Appel

23 octobre 2014

23 octobre 2014

de Monsieur Bernard X... par des faits s'étant déroulés depuis début 2008 et qui consistaient en : des insultes, des fouilles de bureaux pendant leur absence, des notes et papiers divers pouvant blesser

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69f2e3ddcdc6046d470c38d9

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Il a été reconnu comme accident du travail, Mme [K] ayant été blessée sur le trajet.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b11a1775905dba3bc7c

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

2022 en la cause opposant les époux [G] à la société AXA Belgium en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne (CPAM 86) et du CHU de [Localité 5], employeur de [N] [G], qui a été blessé

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6438f1dda942a604f5e931ff

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

Mme [W] a été blessée. Sur le plan pénal, une information judiciaire a été ouverte, dans le cadre de laquelle'ont été mis en examen M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6711fadc7603bf88a188496f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La blessée est apte, par contre, à une activité sédentaire, - arrêt temporaire des activités professionnelles imputable du 26 mai 2015 au 24 octobre 2016.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc658f7cbd382f4d31d7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

personnes, relevant du ministre de la défense ou de la tutelle du ministre chargé des anciens combattants, et ayant pour mission exclusive d'aider ou d'accompagner les militaires et anciens militaires blessés

Source officielle
CA

1ère ch. civile

671b35b12edfb0b58c05f084

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[M] [P] a été retrouvé légèrement blessé au niveau de la roue avant gauche du fourgon. M. [K] [C], passager assis à droite, n'a pas été éjecté du fourgon.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

67ef6c7e9a9834ffd825fae5

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

se rendre sur place et a constaté la présence d'un homme qui paraissait alcoolisé et pleurait, avec à ses côtés son petit garçon âgé de 5 ou 6 ans ; il ajoute avoir constaté la présence d'une femme blessée

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f2d0451e8318d0ebef

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

. ***** EXPOSÉ : [V] [N], adhérent de l'association Kiwanis Club, a été blessé à la tête le 18 mai 2013, lorsqu'une barrière commandant l'accès des véhicules au circuit automobile de [Localité

Source officielle

Page 96 sur 204

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.