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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA04499_20230328
28 mars 2023
C, ainsi que du livret médical de celui-ci, que le 31 mai 2009, à 7 heures, lors d'un exercice de remontée de traction, l'intéressé s'est blessé au bras droit et a soudainement interrompu tout effort,
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00089_20231219
19 décembre 2023
B a été blessé, en 1981, à l'occasion de l'exercice de son service militaire.
8ème chambre
DCA_21PA04166_20221220
20 décembre 2022
Le 12 janvier 2017 alors qu'il était sur son lieu de travail, il s'est blessé au dos en manipulant un rouleau de lino.
DCA_25LY01292_20260129
29 janvier 2026
an et demi pour des faits de recel de biens, et a été condamnée, en dernier lieu le 27 juin 2023 à une peine de cinq ans d’emprisonnement, dont deux ans de sursis probatoire, pour avoir agressé et blessé
6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA01834_20250915
15 septembre 2025
L'arrêté en litige relève à cet égard l'attaque terroriste au couteau perpétrée le 22 février 2025 à Mulhouse et ayant causé un mort et cinq blessés.
3ème Chambre
DCA_23VE02653_20251204
4 décembre 2025
termes, d’autre part, de l’article L. 4138-12 du code de la défense : « Le congé de longue durée pour maladie est attribué, après épuisement des droits de congé de maladie ou des droits du congé du blessé
Juge des référés
ORCA_24MA01806_20241129
29 novembre 2024
Il ne justifie pas plus d'une insertion professionnelle significative, en dehors d'un emploi de mécanicien pour lequel il a été blessé.
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC00873_20221215
15 décembre 2022
valoir qu'il serait poursuivi dans son pays d'origine depuis le mois de décembre 2018 du fait de sa participation à une manifestation organisée par un parti politique d'opposition guinéen, qu'il a été blessé
ORCA_24TL02758_20250402
2 avril 2025
S'il produit une photographie le montrant blessé et un certificat d'un médecin légiste du centre hospitalier universitaire de Montpellier décrivant ses nombreuses cicatrices, ces documents ne sont pas
Pôle 6 - Chambre 13
6a113648cdc6046d47a6152a
22 mai 2026
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.
Pôle 2 - Chambre 7
5fd973fa9fafaf6162e762a1
29 janvier 2020
En conséquence, bien que [V] [L] ait déclaré devant la cour que les propos poursuivis l'avaient profondément blessé, et que ceux-ci soient manifestement négatifs et défavorables, ils demeurent cependant
Cour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ead
23 octobre 2014
de Monsieur Bernard X... par des faits s'étant déroulés depuis début 2008 et qui consistaient en : des insultes, des fouilles de bureaux pendant leur absence, des notes et papiers divers pouvant blesser
1ère ch. civile
69f2e3ddcdc6046d470c38d9
29 avril 2026
Il a été reconnu comme accident du travail, Mme [K] ayant été blessée sur le trajet.
1ère Chambre
64ae4b11a1775905dba3bc7c
11 juillet 2023
2022 en la cause opposant les époux [G] à la société AXA Belgium en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de la Vienne (CPAM 86) et du CHU de [Localité 5], employeur de [N] [G], qui a été blessé
Chambre 1-6
6438f1dda942a604f5e931ff
13 avril 2023
Mme [W] a été blessée. Sur le plan pénal, une information judiciaire a été ouverte, dans le cadre de laquelle'ont été mis en examen M.
Pôle 4 - Chambre 11
6711fadc7603bf88a188496f
17 octobre 2024
La blessée est apte, par contre, à une activité sédentaire, - arrêt temporaire des activités professionnelles imputable du 26 mai 2015 au 24 octobre 2016.
Ch. Sociale -Section B
67f0bc658f7cbd382f4d31d7
3 avril 2025
personnes, relevant du ministre de la défense ou de la tutelle du ministre chargé des anciens combattants, et ayant pour mission exclusive d'aider ou d'accompagner les militaires et anciens militaires blessés
671b35b12edfb0b58c05f084
23 octobre 2024
[M] [P] a été retrouvé légèrement blessé au niveau de la roue avant gauche du fourgon. M. [K] [C], passager assis à droite, n'a pas été éjecté du fourgon.
67ef6c7e9a9834ffd825fae5
se rendre sur place et a constaté la présence d'un homme qui paraissait alcoolisé et pleurait, avec à ses côtés son petit garçon âgé de 5 ou 6 ans ; il ajoute avoir constaté la présence d'une femme blessée
653a06f2d0451e8318d0ebef
24 octobre 2023
. ***** EXPOSÉ : [V] [N], adhérent de l'association Kiwanis Club, a été blessé à la tête le 18 mai 2013, lorsqu'une barrière commandant l'accès des véhicules au circuit automobile de [Localité
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