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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
17e Chambre B
6162fdee3ebbdffcbea6aa29
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
616307ff5a67331bacec3c62
29 novembre 2011
29 novembre 2011
200815133 APPELANTES Madame [M] [T] divorcée [U] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par la SCP MICHEL BLIN et LAURENCE BLIN avoués à la Cour ayant pour avocat Me Frédérique ROUSSEL-STHAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616318c2e0639f4f1a04a518
4 octobre 2011
4 octobre 2011
arrondissement - RG n° 11-08-000409 APPELANTE : - Madame [L] [V] née [B] demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP BLIN AVOUES ASSOCIES, avoués à la Cour assistée de Maître Frédérique ROUSSEL-STHAL
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616355d0bf1fa7f870d29fcf
11 mars 2010
11 mars 2010
Marie-José PERCHERON, présidente Madame Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère Madame Marie-Suzanne PIERRARD, conseillère Greffiers, lors des débats : Madame Hélène BODY, lors du prononcé : Mme ROULLET
Source officielle15e Chambre B
6163873e947dd77ae6de0270
10 février 2011
10 février 2011
10 FEVRIER 2011 N° 2011/ 086 Rôle N° 09/10451 [N] [S] épouse [M] C/ [P] [M] [C] [J] divorcée [M] Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6163c2c41a5f0a71dc3c91e8
9 juin 2010
9 juin 2010
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Michel ZAVARO, président Madame Marie-José THEVENOT, conseillère Madame Dominique BEAUSSIER, conseillère Greffier, lors des débats : Madame Marie-Hélène ROULLET
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c1
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Assisté de Maître SEREGE Marc, avocat au barreau de TOURS LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ee
9 octobre 2007
9 octobre 2007
civile, intimé Comparant Assistés de Maître DE VILLELE Ludovic, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89949
22 octobre 2007
22 octobre 2007
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad6
19 mai 2008
19 mai 2008
parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame HERMANT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Madame ROUSSEL
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0e8
26 juin 2008
26 juin 2008
G : 07 / 02918 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE DE LA PROXIMITÉ ARRÊT DU 26 JUIN 2008 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DU HAVRE du 28 Juin 2007 APPELANTS
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7cf
10 novembre 2008
10 novembre 2008
avocat au barreau de PARIS, Avocats associés TRICAUD-TRAYNARD, LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ROUSSEL
Source officielle8e Chambre C
615e0e22c25a97f0381f528a
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller Mme Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller
Source officielle4e Chambre B
615e0e32c25a97f0381f534a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
T] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Clémentine NICOLINI-ROUSSEL
Source officielle8e Chambre C
615e0e79c25a97f0381f56ed
10 avril 2014
10 avril 2014
La Cour était composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932e8
25 mai 2016
25 mai 2016
née le 24 Janvier 1925 à Belvedere Campomoro (20110) ... ... 20110 SARTENE ayant pour avocat Me Marie Catherine ROUSSEL, avocat au barreau de BASTIA, et Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00124_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Délibéré après l’audience du 15 janvier 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - Mme Bauer, présidente-assesseure, - M. Berthou, premier conseiller.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00111_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Délibéré après l'audience du 13 mai 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - M. Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00995_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Délibéré après l'audience du 17 juin 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - M. Barteaux, président assesseur, - Mme Roussaux, première conseillère.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01822_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Délibéré après l'audience du 30 avril 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rousselle, présidente, - Mme Bauer, présidente-assesseure, - M. Berthou, premier conseiller.
Source officiellePage 98 sur 2917
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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11/03/2012
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