Blessé dans l'accident, M. [U] a été transporté aux urgences du centre hospitalier de [Localité 12].

[G] a utilisé le tracteur litigieux contre l'avis de son employeur, qui lui avait demandé d'en descendre ; qu'il s'est blessé lors d'une manoeuvre dangereuse effectuée de sa propre initiative, de sorte

Par jugement du 28 octobre 2015, le tribunal de grande instance de Bordeaux a déclaré les demandes d'indemnisation irrecevables au motif que les blessures avaient été causées par un accident du travail

* * * * * FAITS ET PROCÉDURE Le 12 novembre 2001, Mme [H] [T] a été blessée en chutant au sol, tête la première, après avoir été traînée sur quelques mètres par le véhicule de M.

Souffrances endurées Décrire les souffrances physiques, psychiques ou morales découlant de blessures subies pendant la maladie traumatique (avant consolidation); Les évaluer distinctement dans une échelle

l'examen du 14 avril 2005 avec un suivi «'psychiatre'» prévu, plus loin dans le compte-rendu manuscrit, le médecin du travail ajoute «'depuis 05 : va mieux (divorce)'», une invalidité résultant de blessures

habituelles, préciser la durée des périodes d'incapacité totale ou partielle et le taux de celle-ci, . souffrances endurées': décrire les souffrances physiques, psychiques et/ou morales découlant des blessures

Il a été victime le 10 juin 2009 d'une altercation sur son lieu de travail au cours de laquelle il a été blessé à la main gauche par un coup de pelle.

Les sociétés JS BOULOGNE et LA MAISON BLEUE ont interjeté appel de ce jugement le 29 février 2012.

conclu entre elle-même et la SARL L'OR BLEU un contrat de bail commercial d'une durée de neuf années et que depuis le 1er juillet 2004, la SARL L'OR BLEU exploitait le fonds.

Soutenant que la SARL BLEU AZUR lui avait cédé sa créance sur la SCI [Adresse 1], la SARL BLEU AZUR FINANCES a fait assigner la SCI [Adresse 1] devant le tribunal de grande instance de Paris.

[Z] [G], fixé à 12 mois le délai de clôture de la procédure, et désigné la SELARL Bleu Sud, prise en la personne de M. [P] [T], en qualité de liquidateur.

des droits sur un modèle de flacon enregistré à l'Institut national de la propriété industrielle ('INPI') le 25 avril 1994, sous le numéro 942417, en forme d'un tronc masculin, sans bras, de couleur bleutée

la résiliation de plein droit du bail liant les parties à la date du 1er août 2021 ; - ordonné l'expulsion de la société Bleu Azur des locaux situés [Adresse 5] ; - condamné la société Bleu Azur à payer

juge a estimé que cela n'était pas suffisant ; Attendu cependant qu'il ressort de la note sociale urgente en date du 18 Novembre 2013 qu'un signalement avait été effectué par l'école concernant des blessures

dans leurs premiers témoignages des " soins jambe droite avec plaies suintantes et invalidantes " qui apparaissent sans lien avec une simple gonalgie ou même un traumatisme de la jambe droite sans blessure

la charge d'un loyer mensuel de 420 euros ; Que le juge précisait par ailleurs qu'il était acquis aux débats que Djima Y... avait commencé une carrière de footballeur mais avait été victime d'une blessure

instantané, tout en réduisant considérablement l'indemnisé allouée au titre des souffrances endurées par la victime, qui selon les conclusions du médecin légiste est décédée de mort violente, à la suite de blessures

[X] [N] a fait l'objet de 3 agressions de la part de ses co retenus, qu'un certificat médical a été rédigé par l'unité médicale centre de rétention qui atteste de l'existence des blessures et prévoir une

divers objets ménagers (un four, une plaque de cuisson) sur la voie publique au centre de [Localité 2], depuis sa fenêtre au 5e étage, endommageant ainsi des véhicules et faisant courir un risque de blessure