[Z] [C] et Mme [F] [A], son épouse, ont confié à la société Les Ateliers d'architecture Corinne Maironi et Associés aux droits de laquelle vient la société Remind Architecte des travaux de rénovation dans

-T..., la société Point Jaune Architecture et son assureur, la Mutuelle des Architectes Français, à lui payer la somme de 593. 354,80 € en réparation de ses divers préjudices ainsi qu'une indemnité de

juges et que le débat en cause d'appel se présente dans les mêmes termes que devant les premiers juges ; Sur la fin de non recevoir opposée par la société Tukana Architecture à la société Vitry,

Par contrat du 18 décembre 1995, il a confié la mission d'architecte à la société SUD ARCHITECTES.

l'ensemble des travaux a formé un tout en vue de cette réhabilitation et que ni l'architecte, qui a prévu expressément deux tranches de travaux, ni davantage l'entrepreneur, qui est intervenu pour la

PRÉTENTIONS ET MOYENS ACTUELS DES PARTIES : 1.

La maîtrise d'oeuvre de l'opération a été réalisée par Monsieur Philippe X..., architecte, assuré auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS.

sur des honoraires fixés à 7,5% du montant du projet pour le montage du dossier de permis de construire, ce qui est corroboré par les honoraires moyens des architectes relevés sur internet.

La maîtrise d''uvre complète des travaux a été confiée à la société RS Architecture, assurée auprès de la Mutuelle des Architectes Français, ci après la MAF.

, la Mutuelle des architectes français, Me [Y] [R], ès qualités de mandataire judiciaire de la Selas Octant Architecture, et Me [G] [Z], ès qualités d'administrateur de la Selas Octant Architecture de

juges ont retenu que la société PLD, qui n'avait jamais contesté les décomptes définitifs établis par l'architecte pour les deux premiers marchés dits CVC et plomberie, devait être condamnée au paiement

En réplique, elle soutient que le contrat d'architecte n'a été signé par aucun des deux maîtres de l'ouvrage.

société Global architecture auprès de la Mutuelle des architectes français sont réunies en l'espèce, - dire et juger qu'elle n'est débitrice d'aucune somme à l'égard de la société Global Architecture

[G] [A] ayant exercé la profession d'architecte sous l'enseigne ATELIER D'ARCHITECTURE [G] [A] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 9] de nationalité française domicilié [Adresse 3] [Localité

Il résulte encore de l'instruction que l'expertise a été ordonnée au contradictoire tant du " cabinet d'architectes A et B " que de la " SCDF [société créée de fait] d'Architecture A et B ".

Ils soutiennent que : - la garantie de parfait achèvement ne peut être mise en œuvre qu'à l'encontre des entrepreneurs et non des architectes ; le maître d'ouvrage ne peut pas davantage rechercher la

(contenu et rémunération) en cas de réalisation du projet, - précise que si le maître d'ouvrage donne suite au projet établi par l'architecte, un contrat d'architecte est passé entre eux ; que le '

Il a relevé que l'architecte avait émis une réserve. [R] [A] conclut qu'il a pris soin d'exiger de l'entrepreneur la finition des travaux.

Il existe dans ces deux pièces des prises électriques anciennes (deux dans chaque pièce) ; je teste ces prises anciennes au moyen d'une lampe et constate qu'elles sont hors d'usage.

Le premier juge a considéré que la société MS2A Architectes avait manqué à sa mission de direction et de surveillance des travaux et qu'elle engageait sa responsabilité contractuelle à ce titre.