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60 résultats pour « ALIGROS Pôle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

61609e50264c7ed035b03c61

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Manon Troppo.Box (ci-après, société Allegro).

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113742cdc6046d47a64803

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par acte du 6 février 2024, la société d'Aligre a fait assigner M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6031f69985079a2f198ef3bb

Appel

29 mai 2018

29 mai 2018

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRÊT DU 29 Mai 2018 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 14/03169 Décision

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686f4c9ed3976f57d00d31e6

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 N° RG 25/04600 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CK6YX Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 28

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

64a50cd4b8594705dbfccb6f

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Cette société et la société Alienor Contracting ont introduit des actions à l'encontre de la société Dental development par actes des 6 mai et 19 octobre 2020.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

63cb92ea9c02507c9078ddeb

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Alfaro s'est opposée au prélèvement automatique des sommes ainsi réclamées. *** Par jugement du 4 décembre 2019 le tribunal de commerce de Paris a : - Débouté la sarl Alfaro de sa demande de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90db0

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

Grosses délivrées REPUBLIQUE FRANCAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 11 DECEMBRE 2013 (no 368, 2 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d63

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS et PROCEDURE Mme X...a travaillé pour le compte du centre intercommunal d'action sociale (CIAS) de la maison de retraite Aliénor

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63b6770da853827c9026d04a

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 04 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 19/05132 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LHYH Madame [S] [B] c/ SARL ALIENOR

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

677f662ae034c1f8dc458925

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 10 N° RG 24/12025 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWD3 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035c4d9d6b4322c0eb28f64

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRET DU 02 MARS 2016 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6e

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

Copies exécutoires délivrées aux parties le République française Au nom du Peuple français COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 5 ORDONNANCE DU 15 MARS 2018 Numéro d'inscription au répertoire général

Source officielle
CA

Chambre Etrangers - JLD

64cde6aee5a2b5d969490da4

Appel

4 août 2023

4 août 2023

APPELANTE : Madame [F] [X] née le 15 Septembre 1982 à [Localité 10] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] appelante informée de son droit à garder le silence Présente et assistée de Me Aliénor

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CA

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939f0

Appel

17 février 2017

17 février 2017

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 17 FÉVRIER 2017 (no, 3 pages) Numéro d'inscription

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

68e743133940dd585f4f7504

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

RÉPUBLIQUE FRAN'AISE AU NOM DU PEUPLE FRAN'AIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2025 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/09308

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CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93026

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 8 ARRÊT DU 10 MARS 2016 (no, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61632f4614ec5f96a7da08aa

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 6 ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2011 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61629bbdeaaf44d62f53e931

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

' Condamne l'Ecole des Chiens Guides d'Aveugles Centre Aliénor à verser à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e2b

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 01 DÉCEMBRE 2017 (no, 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire

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CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT D'ASSURANCE dont le siège social est Rue du Bois Sauvage-91038 EVRY CEDEX représentée par Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de CREUSE, Me Henry PICOT D'ALIGNY

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