Codes de loi français

Article 6

La commission des acquisitions examine les orientations générales de la politique d'acquisition proposées par les directeurs des musées du Moyen Age, de la Renaissance, Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections

Article 2

La commission des acquisitions est alternativement présidée, pour une durée d'un an, par le directeur de chacun des trois musées du Moyen Age, de la Renaissance, et Adrien-Dubouché et par le directeur du département du patrimoine et des collections de

Article 20

Les immeubles appartenant à l'Etat et nécessaires à l'exercice des missions prévues au présent décret au titre du Musée national Adrien Dubouché à Limoges sont mis à la disposition de l'établissement public par une convention d'utilisation conclue dans

Article 3

Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)

Article 1

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Timoko. Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Vodka. Adrien Momont et Fils (FR). A.

Article 2

Trianon SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Blé tendre d'hiver lignée rubrique WAXY Waximum Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).

LEGIARTI000050865842

Le président de l'établissement public Mobilier national-Musée national de céramique-Musée national Adrien Dubouché-Manufactures nationales de Sèvres, des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie-Atelier de recherche et de création-Ateliers de dentelles

Article 3

Orge d'hiver à 6 rangs Drakkar SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR). Hacienda SARL Adrien Momont et Fils (FR). SA A. Momont-Hennette et ses Fils (FR).

Article 2

Adrien Momont et Fils (FR). A. Momont-Hennette et Fils (FR). Graham. Syngenta Seeds (FR). Syngenta France (FR). RGT Castelno. R 2n (FR). RAGT 2n (FR).

Article ANNEXE 3

Avenue Marcel-Cachin jusqu'au prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal. Prolongement de l'axe de l'avenue Adrien-Raynal jusqu'à l'avenue des Martyrs-de-Châteaubriant. Avenue des Martyrs-de-Châteaubriant jusqu'à l'avenue de la Victoire.

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Fontainebleau ; 16° Le musée du château de Pau ; 17° Le musée franco-américain du château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien

Article 1

MONTPELLIER-MÉDITERRANÉE 2,220 % MORLAIX-PLOUJEAN 0,120 % NANCY-ESSEY 0,281 % NEVERS-FOURCHAMBAULT 0,147 % NÎMES-GARONS 0,550 % NOUMÉA-LA TONTOUTA (Nouvelle-Calédonie) 4,363 % ORLÉANS - SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL 0,253 % OUESSANT 0,001 % PAMIERS-LES PUJOLS

Article 5

NANCY-ESSEY 0,161 NAPUKA 0,098 NEVERS-FOURCHAMBAULT 0,161 NIAU 0,034 NÎMES-GARONS 0,968 NOUMEA-LA TONTOUTA 6,406 NUKU HIVA 0,328 NUKU TAVAKE 0,079 ORLÉANS - SAINT-DENIS DE L'HÔTEL 0,244 OUESSANT 0,044 PAMIERS-LES-PUJOLS

Article 6

NIMES-GARONS 1,246 NOUMEA-LA TONTOUTA 6,111 NUKU HIVA 0,071 NUKU TAVAKE 0,024 ORLEANS - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL 0,245 PAMIERS-LES PUJOLS

Article 6

NAPUKA 0,051 NEVERS-FOURCHAMBAULT 0,148 NIAU 0,077 NÎMES-GARONS 0,786 NOUMÉA-LA TONTOUTA 4,459 NUKU HIVA 0,115 NUKU TAVAKE 0,057 ORLÉANS - SAINT-DENIS-DE-L'HÔTEL 0,277 OUESSANT 0,011 PAMIERS-LES PUJOLS

Article 6

0,030 NEVERS-FOURCHAMBAULT 0,168 NIAU 0,058 NIMES-GARONS 0,970 NOUMEA-MAGENTA 0,639 NOUMEA-LA TONTOUTA 4,848 NUKU HIVA 0,046 NUKU TAVAKE 0,091 ORLEANS - SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL 0,384 PAMIERS-LES PUJOLS

Article Annexe II

Haute-Saône Belfort-Chaux, Bucey-lès-Gy, Gray-Saint-Adrien, Luxeuil-Saint-Sauveur, Vesoul-Frotey. Saône-et-Loire Autin, Chalon-sur-Saône, Mâcon, Saint-Yan. Sarthe Le Mans-Arnage.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

art. 1er) Départements/collectivités Aérodromes Allier Moulins - Montbeugny Alpes (Hautes-) Gap - Tallard Alpes-Maritimes Cannes - Mandelieu Ardèche Aubenas - Ardèche méridionale Ardennes Charleville - Mézières Ariège Pamiers-les-Pujols

Article 1

de sols et murs (SFEC) ; Union nationale des revêtements de sols techniques de la Fédération française du bâtiment (UNRST-FFB) IV Technicien de bureau d'études en lingerie, corsetterie et balnéaire 242 3 ans Lycée des métiers de la mode Adrien

Article 2-3

, les établissements et installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur