L'association Agevie produit également un tableau détaillé des jours travaillés par l'intéressée.

Mme [W] conclut: DEBOUTER le SDC LES AGAVES de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions.

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SCI Les Agaves est rejetée.

1] Chambre 1-1 N° RG 24/08545 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNK5R Ordonnance n° 2025/M105 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DESISTEMENT Madame [F] [D] épouse [I] représenté par Me Alexandre AGAEV

- N° Portalis DBVB-V-B7A-7DFO [D] [I] C/ [U] [W] SA HOTEL D'ALBION - HOTEL ELLINGTON Copie exécutoire délivrée le : 17 JANVIER 2019 à : Me Alexandre AGAEV

commercial portant sur le signe complexe 'C'EST MON DONUTS' et déclaré partiellement nulle pour les produits suivants 'sucre, préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires, miel, sirop d'agave

trente jours, désignant le pays à destination duquel elle serait reconduit d'office à l'expiration de ce délai et l'astreignant à se présenter une fois par semaine à la brigade de gendarmerie de Saint-Agrève

2016 N° 2016/ 132 Rôle N° 13/18855 FONDS COMMUN DE TITRISATION HUGO CREANCES 111 C/ [W] [W] veuve [U] [M] [U] Grosse délivrée le : à :ROUILLOT AGAEV

C à son adresse exacte, chemin de la Roche à Saint-Agrève, avec mention des voies et délais d'appel.

A... représenté par Me Agaev, a été enregistré le 19 mars 2026, postérieurement à la clôture d’instruction, et n’a pas été communiqué. M.

M. et Mme A, actionnaires minoritaires des sociétés par actions simplifiées (SAS) Aeonium, Aechmea et Agave, ont imputé sur le montant de leur impôt sur le revenu au titre de l'année 2013, sur le fondement

D, représenté par Me Agaev, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 août 2024 du magistrat désigné du tribunal administratif de Nice ; 2°) d'annuler l'arrêté du 25 juin 2024 du préfet

et du droit d'asile, afférentes à l'existence d'une menace pour l'ordre public, sont réunies au regard des signalisations de l'intéressé pour des faits de menaces de mort réitérée et de proxénétisme aggarvé

menace pour l'ordre public est parfaitement caractérisée par le premier juge (condamnation et mise à l'écrou à une peine de 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursursis pour des faits de violences aggrévées

Le 19 mars 2010, l'AGEVS a été informée d'une diminution de la dotation globale horaire pour l'exercice 2010/ 2011 (668. 08 heure par semaine).

Localité 4] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de la SCP PIOT-MOUNY JEANTET LOYE & ASSOCIES JURI EUROP, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Société SELECOM & AGEVE

Le A... 07320 ST AGREVE représenté par Me Anne-Marie GOUX, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Yves B..., Vice Président Placé, a entendu les plaidoiries en application

produits et services de la classe 30 : « Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave

né le 06 décembre 1940 ... 07320 ST AGREVE représenté par Me Jean-François RIBEYRE D'ABRIGEON, avocat au barreau de PRIVAS substitué par Me VAJOU avoué à la Cour INTIMÉE : CAISSE REGIONALE D'ASSURANCE

Par ordonnance du juge d'instruction de SAINTES du 23 février 2015, il a été renvoyé devant le tribunal correctionnel des chefs de vols aggavés et association de malfaiteurs.