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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
63b91b0fb63d827c909cadc6
5 janvier 2023
5 janvier 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Section : C N° RG : 19/00278 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Nicolas PORTE Me Agathe
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63d0d62b81a7b805de12b6e2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le numéro 834 533 762, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Agathe
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
63104bc84709e24f13d554bc
31 août 2022
31 août 2022
NOVASOL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Agathe DAVID de la SCP SIKSOUS FRIEDMANN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 425 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66fe357591b69e88a370fe45
2 octobre 2024
2 octobre 2024
NOVASOL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Agathe DAVID, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68e89499d8f6cc6d55dd3e9a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NOVASOL [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Agathe DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : P0425 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielle3ème chambre
65b0c1cf8d0ccf000877e7eb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Madame [E] [W] [Adresse 10] [Adresse 19] [Localité 20] représentée par Me Caroline BARBOT-LAFITTE de l'AARPI CABINET BARBOT-LAFITTE & DOUMENC, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Agathe
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db965113
5 juillet 2023
5 juillet 2023
en son établissement secondaire [Adresse 5] [Localité 3] représentée, concluant et plaidant par Me Stéphane FRIEDMANN de la SCP SIKSOUS FRIEDMANN, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Agathe
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
24 mai 2016
agricole exerçant une activité de centre équestre sous l'enseigne Agatha Western.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e0ec25a97f0381f51d4
26 novembre 2014
26 novembre 2014
de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SAS AGATE.
Source officielle1ère Chambre
68660f84bbe0ac41ca81b197
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1er juillet 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE Madame [Z] [P] veuve [T] née le 17 mai 1939 à [Localité 3] - BELGIQUE [Adresse 6] BELGIQUE Représentée par Me Jean-david
Source officielle4ème Chambre
69cf5018cdc6046d47f1f2b9
2 avril 2026
2 avril 2026
MIC INSURANCE COMPANY Représentée par Me Agata BACZKIEWICZ de la SELARL HORIZONS, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 250556 Compagnie d'assurance MILLENIUM INSURANCE COMPANY LTD et opérant sur
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85823
5 juillet 2001
5 juillet 2001
au Barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré Madame CHANTEPIE, Conseiller faisant fonction de Président (ordonnance du 29 août 2000) Madame BERNARD, Conseiller Madame DAVID
Source officielle1ère Chambre
60324c8393e2dd8262eb5fc3
6 mars 2018
6 mars 2018
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Agathe BELET de la SCP JALLU BELET, plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [D] [P] épouse [M]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6780b937b10ab0632f704a5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ARIB VIANDES 2 [Adresse 1] [Localité 6] Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 877 643 551 Représentée par Me David SULTAN de la SELEURL SULTAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS à
Source officielleChambre Sociale
653b597d502b828318c4e4ec
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleSociale E salle 1
5fddb96480016f6042cd3b2d
31 mai 2018
31 mai 2018
Représenté par Me David A..., avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS :à l'audience publique du 15 Mars 2018 Tenue par Pierre B...
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab2
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MF CONCEPT HABITAT prise en la personne de son représentant légal t [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et de l'industrice d'Epinal sous le numéro 528 722 879 Représentée par Me David COLLOT
Source officielle5ème Chambre
6780bad6f25437b69df75ab4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MF CONCEPT HABITAT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Epinal sous le numéro 528 722 879 représentée par Me David COLLOT de la
Source officielleService des Référés
64b0e809c42a2105dbc59c3a
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Adresse 2] [Localité 3] non comparante, ni représentée Commune de [Localité 13], représentée par son maire en exercice [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Agathe
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ad
15 avril 2008
15 avril 2008
Quatre enfants sont issus de cette union : - Anne- Laure née le 19 août 1987 - Alison née le 6 septembre 1990 - David né le 3 juillet 1992 - Agathe née le 6 mai 1994.
Source officiellePage 1 sur 2