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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcb2

Appel

28 septembre 2012

28 septembre 2012

APPELANTE : Madame Anne-Marie X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Annie CHANDEY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIME : Monsieur Alain Bernard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caefbd3db21cbdd8c7be

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

CHAMBRE CIVILE-SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 11 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Monsieur Pierre Louis CRABOL, Conseiller,) FG No de rôle : 06 / 05414 Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee76

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Alain Bernard René X... C/ Mme Monique Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14d

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

Alain Bernard Antoine André Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e331

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Alain Bernard X... né le 22 Septembre 1963 à LYON (69004) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b7e

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

contentieux 1-9 Avenue du Général de Gaulle 94031 CRETEIL CEDEX représenté par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 Monsieur Krisztof A... ... 94000 CRETEIL, représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e77

Appel

29 juin 2000

29 juin 2000

X..., Alain E... et Bernard Z... ont conclu au rejet des prétentions adverses et réclamé 500.000 francs à titre de dommages et intérêts.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fdbef54ea6d760ff73797a6

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

En janvier 2007, Alain et Bernard D... ont été licenciés de la société LST Groupe et se sont heurtés au refus du rachat de leurs parts par Nathalie Y... et Roger C....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4c0

Appel

16 mars 2012

16 mars 2012

Bernard Alain Antoine Y... né le 13 juin 1959 à Oran, Algérie et Mme Marie-Françoise X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87cd8

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

SCI J.D.B. purement et simplement hors de cause.Dire et juger que la SCI J.D.B. ne doit pas être condamnée aux dépens de première instance.Dire que l'arrêt sera commun et opposable à Mrs Z..., Y..., Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c07

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

Dire que l'arrêt sera commun et opposable à Mrs Z..., Y..., Alain A..., Bernard A..., Madame B... épouse A..., Monsieur C... et Madame D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90690

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

C/ Alain Z..., Bernard A..., Philippe B..., LJ de M. Alain Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b292

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

C / Alain Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a65d

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Bernard X... a exécuté des travaux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad4bd3db21cbdd8c372

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

à disposition au greffe de la Cour Vu l'acte sous-seing privé en date du 28 avril 2000 et par lequel la Sarl CORHODIN a cédé à Mademoiselle Mauricette X..., Monsieur Jean-Marie Y..., Monsieur Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d483

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

d'inscription au répertoire général : 09/ 03058 Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 JUILLET 2007 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE MONTPELLIER No RG 07/ 1862 APPELANT : Monsieur Jacques Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9272c

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Alain F...la somme de 1 216, 42 ¿ pour la période de septembre 2005 à novembre 2008, - à M. Bernard G... la somme de 5 517, 07 ¿ pour la période de janvier 2006 à août 2009, - à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c652

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Bernard 2. 155, 25 € 215, 00 € " 2. 470, 25 € A... Odet7. 258, 76 € 725, 00 € " 8. 083, 76 € B... Aymeric4. 192, 07 € 419, 00 € " 4. 711, 07 € C...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162dcf9cadecb9ef7c7e025

Appel

8 juin 2012

8 juin 2012

AVIVA FRANCE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence TAZE-BERNARD, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfaf

Appel

20 janvier 2009

20 janvier 2009

Alain X...

Source officielle

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