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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c900bd3db21cbdd86f60
27 octobre 2003
27 octobre 2003
A cette audience du 9 septembre 2003, Maître Alain FAURE a comparu.
Source officielle1ere Chambre Section 2
65a785d68121050008662f6c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[Localité 11] Représenté par Me Emmanuelle DESSART de la SCP SCP DESSART, avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Jean-barthélémy MARIS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8ef06
27 septembre 2011
27 septembre 2011
né le 30 Juillet 1954 à GUIMARES (PORTUGAL) ... 42160 BONSON représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e768
26 septembre 2011
26 septembre 2011
née le 26 Novembre 1985 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42110 FEURS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2e6
20 juin 2011
20 juin 2011
née le 17 Mars 1971 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 30110 LA GRAND COMBE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e636
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 28 Janvier 1963 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42210 BOISSET LES MONTROND représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bc
17 octobre 2011
17 octobre 2011
né le 30 Juillet 1985 à ROANNE (42300) ... 42510 NERVIEUX représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c6
18 janvier 2005
18 janvier 2005
APPELANTS : CAISSE REGIONALE DES ARTISANS ET COMMERCANTS DU RHONE 69 rue Duquesne 69452 LYON CEDEX 06 représentée par Mademoiselle Y... en vertu d'un pouvoir spécial Monsieur Franck X... représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efeb
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 24 Mars 1965 à VOIRON (38500) ... 42600 MONTBRISON représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da0a
21 mars 2011
21 mars 2011
né le 19 Décembre 1979 à PRIZREN (YOUGOSLAVIE) ... 42600 MONTBRISON représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76f
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 23 Février 1966 à SOMAIN (59490) ... 42140 CHAZELLES SUR LYON représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d670
7 février 2011
7 février 2011
née le 16 Septembre 1969 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42210 MONTROND-LES-BAINS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162be8b99b588421c5e388e
28 septembre 2012
28 septembre 2012
LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 28 SEPTEMBRE 2012 APPELANTS : [M] [K] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 13] [Adresse 14] [Localité 8] comparant en personne, assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e7
6 février 2009
6 février 2009
Prud'hommes de MONTBRISON du 18 Mars 2008 RG : 06 / 00163 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 06 FEVRIER 2009 APPELANT : Emmanuel X... ... 42330 CUZIEU représenté par Maître Alain
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616318b9e0639f4f1a04a4bf
25 novembre 2011
25 novembre 2011
comparant en personne, assistée de Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN INTIMÉE : SAS NESTLE PURINA PETCARE FRANCE Les Sources [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Alain
Source officielle2ème chambre section C
69e1d13acdc6046d4789b8e6
16 avril 2026
16 avril 2026
[X] de sa demande visant à faire interdire à la société Albin Boiffils Maçonnerie et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6a167ef4cdc6046d47110517
26 mai 2026
26 mai 2026
[Localité 1] le 03 Avril 2025 Appelant : Monsieur [T] [L], représenté par Me Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 - N° du dossier [L], ayant pour avocat plaidant Me Corinne FAVRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e0715ecdc6046d47692a80
15 avril 2026
15 avril 2026
SCI REDLEAF [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas PEROTTO substituant Me Alain DE LANGLE de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0208
Source officielle1ère chambre sociale
6a0ff73acdc6046d478a05e1
21 mai 2026
21 mai 2026
Après mise à pied à titre conservatoire il a été licencié pour faute grave le 22 juin 2024.
Source officielle1ère Chambre
6a167d0fcdc6046d4710ad85
26 mai 2026
26 mai 2026
Le 18 octobre 2019, un projet de bornage a été établi par la SCP Allain, géomètre-expert, à l'initiative des deux parties.
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