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408 résultats pour « Alexe-sandra VU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

6364bbb4e405357f749eaaef

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[X] [M] né le 21 juillet 1949 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Alexe-Sandra VU, membre de la SELARL ALEXE-SANDRA VU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ S.C.I.

Source officielle

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CA

Chambre sociale

6799eeb8838f6e1e8c91d926

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

122) Saisine de la cour : 28 Mai 2023 APPELANT AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT, ès qualité de détenteur du mandat légal de représentation de l'Etat, Siège social : [Adresse 2] Représenté par Me Alexe-sandra

Source officielle
CA

Chambre Civile

68873e2afd945271d1277200

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

2005 à [Localité 10], demeurant [Adresse 14] Tous les cinq représentés par Me Samuel BERNARD de la SARL NORD CONSEIL, avocat au barreau de NOUMEA AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Représenté par Me Alexe-Sandra

Source officielle
CA

Chambre Civile

6789f565b7cff8efb735768d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Représenté par Me Marie-Katell KAIGRE, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT, représenté par son agent en exercice à Nouméa, Siège : [Adresse 9] Représenté par Me Alexe-Sandra

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CA

Chambre Civile

64cc95400fec5dd96933f9c3

Appel

3 août 2023

3 août 2023

POLYNESIE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, Ministère de l'Economie et des Finances - Agissant ès qualités de détenteur du mandat légal de représentation Siège social : [Adresse 3] Représenté par Me Alexe-sandra

Source officielle
CA

Chambre sociale

671b358a2edfb0b58c05edc3

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

15 Mars 2023 par le Tribunal du travail de NOUMEA (RG n° :F 21/00011) Saisine de la cour : 03 Mai 2023 APPELANT AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, Siège social : [Adresse 4] Représentée par Me Alexe-sandra

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CA

Chambre sociale

6799eeb8838f6e1e8c91d928

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

AGUILA-MORESCO, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS AGENT JUDICIAIRE DE L'ÉTAT, prise en la personne de M. le Haut-Commissaire de la République, Siège social : [Adresse 3] Représenté par Me Alexe-sandra

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CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abda

Appel

29 février 2008

29 février 2008

la Directrice était jalouse de Sandra X..., qu' il a été témoin d' une conversation téléphonique en juin 2005 au cours de laquelle Mme C...a déclaré à Sandra X... " vous allez venir à Beinheim et vous

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CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb44

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

* * * * Par lettre recommandée avec accusé de réception, portant la date du 9 février 2009, Mme Sandra X... a été convoquée à un entretien préalable à une mesure de sanction pouvant aller jusqu'au

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CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd9146d

Appel

15 avril 2014

15 avril 2014

G : 13/ 01734 Mme Sandra X... C/ M. Antoine Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cb9abd3db21cbdd8ddda

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

APPELANTE : Mlle Sandra X...

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CA

Chambre 2-4

6a210f49cdc6046d4709bc30

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION Madame Sandrine LEFEBVRE, Présidente de chambre, magistrat chargé du suivi de la médiation, Vu l'article 13535-4 du code de

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CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db15

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

* * * * * Vu le jugement contradictoire rendu entre les parties le 25 janvier 2010 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE, dont appel ; Vu

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Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd90100

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Sandra et Mélanie ont été entendues seules hors la présence des autres parties.

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Chambre 3-4

6a0ffae0cdc6046d478a6934

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Ordonnance n° 2026/M132 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Achille TAMPREAU, Greffier, Vu

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Cour d'Appel

Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E

6253cae6bd3db21cbdd8c6c5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Elle était alors hébergée par Sandra F..., qui habitait ... et qui recevait souvent des adolescents en fugue. Sandra F... hébergeait aussi deux de ses frères, Patrick B... et Laurent B....

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CA

Indemnisation détention

6448c0865ca6d8d0f8ef6811

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

SUR CE Vu les pièces de la procédure et les documents joints.

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CA

Cour d'Appel

6253ca4fbd3db21cbdd8aa47

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Elle précisait qu'elle était allée une première fois dans ce magasin courant 2003 pour se faire faire un piercing au nombril.

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CA

ETRANGERS

62c3d45c93e17a63792056c4

Appel

2 juillet 2022

2 juillet 2022

[Z] [O] né le 01 Janvier 1989 à ALEP ( SYRIE) de nationalité Syrienne Actuellement au centre de rétention administratif de Lesquin absent, non représenté INTIMÉ M.

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

60336b2dae6c531fbbc5a96b

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

VAL-DE-MARNE, toque : PC 145 INTIMÉS Madame [D] [D] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] (ILE DE LA RÉUNION) (974) [Adresse 3] [Adresse 4] Représentée et assistée de Me Sandra

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