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118 358 résultats pour « Alliance-Fossi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re chambre 1re section

5fd9210711aef0be24f84a69

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

- condamné in solidum les sociétés Filia-Maif et Allianz à payer à M.

Source officielle

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CA

3ème chambre A

5fca5ccf2eee9739cc966f6a

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Allianz Iard a interjeté appel le 20 mai 2019.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fd9f93baf6edb3a90cabb8b

Appel

14 octobre 2019

14 octobre 2019

[J], a souscrit pour ce véhicule une assurance tous dommages auprès de la Sa Allianz Iard (Allianz). Le 6 septembre 2014, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

5fd9b6eece6191ac997fedfa

Appel

28 novembre 2019

28 novembre 2019

ALLIANZ IARD et la S.A.S.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd9aa780830ee9ecf63df63

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

La Société ALLIANZ n'interjetait pas appel du jugement qu'elle exécutait.

Source officielle
CA

4e chambre

5fdab5c2cbdcd346d26fe0a1

Appel

3 juin 2019

3 juin 2019

Allianz Iard aux constructeurs et leurs assureurs, d'autre part.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67932e5420da87ff5e0113cf

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

,               - condamner in solidum, ou l'une à défaut de l'autre, les sociétés Allianz IARD, Stuurman Logistics BV, NV Transports Dandoy SA, XL Insurance Company SE et Royal And Sun Alliance Insurance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616333cbf74a27a178b84320

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

société LLOYD'S FRANCE SAS ayant son siège : [Adresse 4] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour assistée de Me Nathalie FRANCK, avocat au barreau de PARIS, toque : T 03, ROYAL SUN ALLIANCE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7E-L3GC S.A.S. EXPANSION S.A.S. MATRIXc/Compagnie d'assurance ALLIANZ IARD

6154017a026611138861e286

Appel

27 septembre 2021

27 septembre 2021

En sa qualité de vendeur professionnel, la société Alliance Inox était tenue de connaître les vices de la chose vendue. La compagnie Allianz I. A. R.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a77db68121050008662bd8

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

de condamnation de la Société Alliance Mj à lui payer la somme de 175 000 euros ; - Débouté la société Les Ateliers de la Fusterie de sa demande de condamnation de la Société Alliance Mj à lui payer

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC

67874f2cd61a5c2f4aa36690

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LOHR INDUSTRIE c/ Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC S.A.S.U. G.[X] PARIZEL & CIE Compagnie d'assurance HELVETIA COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f385

Appel

28 février 2012

28 février 2012

* * * * L'ALLIANCE NATIONALE DES UNIONS CHRÉTIENNES DE JEUNES GENS, est propriétaire d'un bâtiment exploité par l'UCJG 1, rue Charny à VILLEURBANNE.

Source officielle
CA

1ere Chambre

652f78d7b0532083189959ed

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

société GYD, la compagnie Allianz IARD, ainsi que tout autre, de l'ensemble de leurs demandes, fins et prétentions, condamner la société GYD, la compagnie Allianz IARD, ou qui mieux le devra, à lui payer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 7

6871ecf9542d85a267f3c73b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Statuant sur le recours formé par : DEMANDEURS SA ALLIANZ IARD [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Estelle FABART substituant Me Catherine marie DUPUY, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86b99

Appel

18 septembre 2003

18 septembre 2003

Nä 01/03797 AFFAIRE : - Société ALLIANZ MARINE & AVIATION (France) venant aux droits de la société AGF MAT - S.A. ROYAL & SUN ALLIANCE C/ - S.A. TRANSPORTS STIO - S.A.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a210dc9cdc6046d47099e48

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

ROYAL AND SUN ALLIANCE LUXEMBOURG Société [C] COMPAGNIE SUISSE D'ASSURANCES c/ S.A.S. [B] S.A.S. PERRENOT TCV S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

61629f6a35a5d4e0c2ddc95f

Appel

12 novembre 2012

12 novembre 2012

L'ALLIANCE NATIONALE DES MUTUALITÉS CHRÉTIENNES (ANMC), organisme social belge, a pris en charge les frais médicaux exposés pour les deux victimes.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f6a71469e057d789af2

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

EXPOSE DU LITIGE Le 9 février 2015, la SAS AGIR et la société Alliance Trucks Services, dont le gérant était M.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1138c1cdc6046d47a677df

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par courriers des 18 décembre 2020, 30 avril 2021 et 11 juin 2021, la société Allianz a mis en demeure la société Bastide de régler ces sommes. *** Par exploit du 11 octobre 2021, la société Allianz

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

662c9502b787c4000862f757

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[Y] qui avait versé à nouveau l'acompte à la Sarl Alliance Btp avait payé deux fois alors qu'un seul paiement correspondait à la créance de la Sarl Alliance Btp aux termes de leur accord transactionnel

Source officielle