CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 386 résultats pour « Ambre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

S.A. SOCIETE PETROLIERE DU BEC D'AMBES S.A. AXA FRANCE IARDc/S.A

6253cb2bbd3db21cbdd8d001

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

et surveillants de port, et en l'espèce, ceux-ci ont fait amarrer le bateau avec deux amarres avant et deux amarres arrière fournies par le port - le capitaine doit en cas de nécessité renforcer les

Source officielle

Page 1 sur 70

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 10

69e1d011cdc6046d4789a216

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE En juin 2020, la société Agence maritime AMR [B] (ci-après dénommée AMR) a été mandatée en tant que mandataire transitaire pour des opérations de dédouanement sur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f811c

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Fatton devant le tribunal de grande instance de Créteil en nullité de l'AMR et, subsidiairement, en garantie de la société Transports P. Fatton .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd94d99ae8e7535e15f811b

Appel

2 mars 2020

2 mars 2020

Par courrier séparé du même jour, la société Massis Distribution a également contesté l'AMR en sollicitant un sursis à paiement, puis a vainement mis en demeure la société Transports P.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52993a2c4236379079ae0

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Lumière ; - Fixé à la somme de 48.358,80 euros le montant du préjudice de la SCI Ambre Lumière, - Dit que la société A9 Rénov et la SA MMA sont tenues in solidum d'indemniser la SCI Ambre Lumière,

Source officielle
CA

Chambre 2 A

670a1152f178dc2492b0f9ac

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

à la SARL Ambre Immobilière qu'ils ne donneraient pas suite à cette offre d'achat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f7b

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

à connotation sexuelle qu'Ambre aurait tenus, * M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffdb

Appel

7 décembre 2012

7 décembre 2012

07/ 12/ 2012 ARRÊT No 2012/ 227 NoRG : 12/ 00106 + NoRG : 12/ 00118 CS/ JC Décision déférée du 06 Juillet 2012- Juge des enfants de TOULOUSE- Isabelle MOLLEMEYER Ambre Y...

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

64a7b2433bcaf505db696ab2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

AMBREX La SCP [T], représentée par [K] [G], Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SAS AMBREX » [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Stéphane PASQUIER de la SELARL PASQUIER, avocat au

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66878ca205d6f7f678d48eee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

AMBRE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6162cf6b8b4dc27576e7b72a

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

La SARL PARFUMERIE AMBRE en est devenue adhérente.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fda1

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

la SA Montres Ambre à payer à la SAS Kaporal Groupe et ses coliquidateurs la somme de 136 500 euros au titre de la perte de chance ; * condamner la SA Montres Ambre à payer à la SAS Kaporal Groupe et

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

69f2eb98cdc6046d470d23f8

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[O] a relevé appel du jugement énonçant les chefs expressément critiqués, intimant la Caisse de Crédit Mutuel d'Ambares et [Z].

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00479_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Article 3 :L'Etat versera la somme de 2 000 euros à la SAS Ambre sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6710aa6abe64d7e51024513e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

AMBRE ET LUMIERE C/ [N] [I] [Z] [Y] épouse [I] S.A.S.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02810_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A jouxtant son domicile, loués pour partie à la SARL Ambre éditions à laquelle la SA Editions Ambre avait confié, par un contrat conclu en 2006, la vente par correspondance et aux réseaux spécialisés,

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

644b63e1c51457d0f882ded0

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

La société Bignalet devenue la société Normande Ambrée, qui exploite un restaurant à enseigne Mc Donald's a opté pour cette possibilité.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fd96429a656ff4f639ca6ea

Appel

11 février 2020

11 février 2020

Un avis de mise en recouvrement (AMR) n° 903/15/209 a été émis le 27 avril 2015 pour un montant de 3 751 490 euros, qui a été contesté par la société Tradall par courrier en date du 29 mai 2015 avec mise

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162603a8672d229b881639b

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

La société AMBRE débute son exploitation le 1er mars 2006. La gestion de la société destinée à l'exploitation d'un complexe de balnéothérapie est confiée à Monsieur [N] [Y].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdcbbbf6f82de278292d194

Appel

5 novembre 2018

5 novembre 2018

Un AMR a été émis le 8 novembre 2013, pour un montant de 1089305 euros, avec une TVA de 19,6%, qui a été rectifié à la somme de 783633 euros.

Source officielle