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1 517 résultats pour « Amoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fd94431f119692b032ef000

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

SIRET : 431 985 183 00026 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Samuel CREVEL de la SEL RACINE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0301 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ SARL UN AMOUR

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8d5cdc6046d478a5a3d

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

La vie c'est l'amour, les femmes c'est les mères, elles savent que la vie c'est l'amour et les hommes qui nous dirigent ils veulent pas ça.

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

69f4418fcdc6046d472e6fe0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[Z] [G] et Mme [J] [W] ont entretenu une relation amoureuse.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd97d83033ea06c04d2dd13

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

à l'encontre de la Société ADOREA S.A.S, -Condamnons la Société LE GLACIER DE JULIE à cesser d'utiliser pour le fonds de commerce situé [Adresse 7], la présentation visuelle de l'enseigne « GELATI AMORE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

680875d2dfde5caae99bd0f2

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Débouté la SCI Amoura de sa demande d'annulation des résolutions n° 10, 11, 12, 32, 33et 34 de l'assemblée générale du 21 mars 2019 ; Débouté la SCI Amoura de sa demande de condamnation du syndicat des

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69e077a2cdc6046d4769ae94

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

En juillet 2004, [W] [U] et [N] [Q] avaient une relation amoureuse. [W] [U] a été licenciée par la gérante.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6690c76b0d808eb34e45577e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me AMMOURA

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172330

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

suite du refus opposé par le maire de La Faute-sur-Mer à sa demande de communication des documents relatifs à la réalisation d’une aire de stationnement de campings cars au lieu dit « la Porte des Amourettes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd94990

Appel

9 juillet 2020

9 juillet 2020

La société Amora Maille conclut, pour sa part, à la confirmation du jugement entrepris et à la condamnation de M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164291

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

signature d'une convention de gré à gré pour l'organisation de cette manifestation, dans le cas où aucune mise en concurrence n'aurait été établie préalablement ; 3) la convention passée avec la société AMAURY

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e1d8dbcdc6046d478a5ada

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

J'ai fait une erreur, je ne fais pas de pêché, je ne fais pas l'amour avec des femmes. Mon frère est marié et a trois enfants. Pour ne pas regarder les femmes, pour ne pas se masturber.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861b1

Appel

13 juin 2002

13 juin 2002

C.G.C ALBATROS, dont le siège est 10, rue de la Boétie - 75008 PARIS, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration Partie civile appelante, Non comparante Représentée par Maître AMMOURA

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6811aea581f47e994feb25f3

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

AMAURY C/ S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970f

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

jamais condamné Prévenu, libre Appelant et intimé, Comparant en personne, assisté de Maître AMMOURA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS, substituant Maître LECHESNE, Avocat à ladite Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89abd3db21cbdd85bea

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Sommevue - 08360 CHATEAU PORCIEN et actuellement détenue la Maison d'arrêt de CHALONS EN CHAMPAGNE Mandat de dépôt du 17/10/2001 Prévenue, Appelante et intimée, Comparant en personne Assistée de Maître AMMOURA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d23d

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

et actuellement détenue la Maison d'arrêt de CHALONS EN CHAMPAGNE Mandat de dépôt du 17 / 10 / 2001 Prévenue, Appelante et intimée, Comparant en personne Assistée de Maître AMMOURA, avocat à la Cour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b134

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

Amaury, en ses conclusions oralement développées ; LE B...

Source officielle
CA

3e Chambre A

5fdcabe6eff33c113cb726d8

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Par déclaration du 4 janvier 2017, la SCI Ambourg II a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

63be63d413ef607c90ab66d0

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

, de Cash Amount et d'Early Redemption Amount, que les éléments permettant d'en prouver l'existence et l'évaluation n'avaient pas été produits, qu'elles n'existaient pas au jour du jugement d'ouverture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9fbd3db21cbdd8de42

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Amoran Y...

Source officielle

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SIREN 521386672Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

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AMOURA

SIREN 941862286Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/08/2026

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Dépôts des comptes

SOFIE AMOURA

SIREN 928114164Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/08/2026

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