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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre sociale 4-1
66ff85f1a4ff9ec259c09ae6
3 octobre 2024
3 octobre 2024
SPIE BATIGNOLLES ENERGIE, représentant : Me Sabine ANGELY MANCEAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0492 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a4
14 décembre 2020
14 décembre 2020
Ordonnance du 14 Janvier 2020 -Conseiller de la mise en état de DE PARIS - RG n° 18/12053 DEMANDEUR SA GROUPE SPR [Adresse 7] [Localité 11] N° SIRET : 542 091 970 Représentée par Me Sabine ANGELY
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
600ff2acc909ed7db2ac47a3
14 décembre 2020
14 décembre 2020
avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Organisme SPIE BATIGNOLES [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Sabine ANGELY MANCEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0492 SARL SMJ en la
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d592
2 février 2011
2 février 2011
: Jugement rendu (e) le 25 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Encadrement No RG : 08/ 00875 Copies exécutoires délivrées à : Me Sabine ANGELY-MANCEAU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64a9000e03029105dbedc379
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sabine ANGELY MANCEAU, Plaidant, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88806
4 avril 2006
4 avril 2006
dans l'affaire entre : Société ARKEMA anciennement dénommée Atofina en la personne de son représentant légal 4 Cours Michelet Cedex 42 92091 PARIS LA DEFENSE 10 Non comparante - Représentée par Me ANGELY-MANCEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e378
29 juin 2011
29 juin 2011
cour : Jugement rendu (e) le 18 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE No RG : 08/ 3129 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean-Michel PERARD Me Sabine ANGELY-MANCEAU
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6451fb9d48616ed0f8cd5126
2 mai 2023
2 mai 2023
[Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sabine ANGELY MANCEAU, Plaidant, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811c
23 février 2006
23 février 2006
LE VINGT TROIS FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ARKEMA 4 Cours Michelet 92091 PARIS LA DEFENSE représentée par Me Sabine ANGELY-MANCEAU
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880ef
23 février 2006
23 février 2006
LE VINGT TROIS FEVRIER DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ARKEMA 4 Cours Michelet 92091 PARIS LA DEFENSE représentée par Me Sabine ANGELY-MANCEAU
Source officielle4eme Chambre Section 1
643a4306d83dbd04f5fb2bd4
14 avril 2023
14 avril 2023
00426 [X] S.A. [2] C/ Société FIVA Caisse CPAM DU [Localité 6] INFIRMATION PARTIELLE Ccc à Me ANGELY
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f809
23 mai 2012
23 mai 2012
.- Mandataire liquidateur de Société anonyme à directoire ENTREPRISE Z... 3-5-7 avenue PAUL DOUMER 92500 RUEIL MALMAISON représenté par ANGELY MANCEAU avocat au barreau de PARIS S. A. R.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0dcac25a97f0381f4f8e
23 octobre 2014
23 octobre 2014
, avocat au barreau de PARIS, toque : C2366, substituant Me Sabine ANGELY MANCEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A0492 SARL MERCURY INTERNATIONAL ayant son siège social [Adresse 4] [Localité
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163abea379f4722fa1c52f7
25 novembre 2009
25 novembre 2009
EUROPE SURVEILLANCE représentée par son gérant et tous représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP GARNIER, avoués à la Cour ayant pour avocat Me ANGELY MANCEAU, toque d492
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6438f228a942a604f5e93365
13 avril 2023
13 avril 2023
qualité au siège [Adresse 5] Représentée par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée de Me MERSIC, avocat au barreau de PARIS, substituant me Sabine ANGELY-MANCEAU
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
61629878201c88caf8c4e228
6 mars 2013
6 mars 2013
Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Isabelle JONQUOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0459 INTIMÉE SARL EUROPE SURVEILLANCE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sabine ANGELY
Source officielle4eme Chambre Section 2
68e892fef271a402af33b7ea
9 octobre 2025
9 octobre 2025
BATIGNOLLES MALET [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par : - Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) - Me Sabine ANGELY
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d82
28 janvier 2004
28 janvier 2004
MINOLTA 365/367 Route de Saint Germain 78420 CARRIERES SUR SEINE Représentée, concluant et plaidant par Me Sabine ANGELY-MANCEAU, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f5edb9a9057d0d27fe
18 mai 2022
18 mai 2022
légal domicilié en cette qualité audit siège social, [Adresse 5], représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUÉ, BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, assistée de Maître Patrice MANCEAU
Source officielle12ème chambre section 2
6163ee7c3ae8501efbbc535b
4 février 2010
4 février 2010
représentée par la SCP FIEVET-LAFON, avoués - N° du dossier 261044 Rep/assistant : Me Sabine ANGELY-MANCEAU, avocat au barreau de PARIS (A.0492).
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