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Chambre commerciale

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3 juin 2026

AMEDEE SAS [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Anthony GUESDON de la SELARL AG AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

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Appel

27 septembre 2012

o au titre de l'année 2004 : 13764 € de salaires, les salaires de son époux pour 16 529 €, les salaires de Marina pour 7212 € et 14 637 € de rémunération d'Antony.

Source officielle

Cour d'Appel

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30 novembre 2010

* 59. 802, 54 € au titre du préjudice économique d'Antony Z..., déduction faite de la créance de la CPAM du GARD et des provisions versées par AXA ASSURANCES, – Dit que les sommes allouées à Laura

Pôle 6 - Chambre 11

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30 juin 2017

Le 21 octobre 2013, l'AGS avisait le liquidateur judiciaire de son refus de prendre en charge la créance salariale de Monsieur [A] [K] dont elle conteste la qualité de salarié.

Cour d'Appel

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20 octobre 2014

Non comparant, régulièrement assigné Monsieur Anthony B... de nationalité Française demeurant...

Cour d'Appel

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2 février 2016

Par lettre en date du 9 septembre 2011, Monsieur Anthony Y... a été licencié pour faute grave.

Pôle 1 - Chambre 10

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16 janvier 2025

En deuxième lieu, elle soutient que la créance de la SCI Anthony est sérieusement contestable en raison de son manquement manifeste à son obligation de délivrance.

Cour d'Appel

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25 octobre 2011

Par acte d'huissier en date du 3 novembre 2009, monsieur X... a assigné monsieur Anthony Y... et mademoiselle Angélique Y... devant le juge des référés du tribunal d'instance de LYON.

Cour d'Appel

6253cd8bbd3db21cbdd939ed

16 février 2017

ENTRE : Monsieur Anthony X... ... ...

Pôle 1 - Chambre 3

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12 octobre 2022

ANTHONY CHOUMERT IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat

Cour d'Appel

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30 novembre 2007

Anthony Y... Melle Céline Z... S.A.S.

Chambre 3 A

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11 avril 2023

saisir entre les mains d'un tiers les créances de son débiteur portant sur une somme d'argent.

Chambre 4 A

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29 avril 2025

Sur la demande reconventionnelle La société Garage Anthony sollicite le remboursement de l'indemnité compensatrice de préavis.

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fd4

7 mars 2016

Anthony William Christophe Y..., M. Cyril bernard christophe B..., Mme Priscilla C...

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f499

11 avril 2012

Suite au décès de Monsieur Christophe Y...survenu le 14 mars 2011, la société CREDIPAR a assigné en reprise d'instance Monsieur Anthony Y..., son héritier.

CAA

Juge des référés

DCA_25VE02511_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

Il n’y a, par ailleurs, pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions de la commune d’Antony.

Pôle 2 - Chambre 1

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19 juin 2018

. & Anthony Z..., notaire à Paris.

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f489

11 avril 2012

C/ SCI MARIE NOELLE ET ANTHONY COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU ONZE AVRIL DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANT : Monsieur Brahim X...

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c0a

8 novembre 2007

Monsieur Antony G..., associé gérant de la SARL LES SABLES DE LA DUNE, a contesté avoir signé un quelconque mandat ou document d'adjudication.

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60b

25 mars 2008

Anthony Y... Audrey Y...