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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c9
8 juin 2011
8 juin 2011
Ce Bien a fait l'objet d'une donation partage par acte authentique du 13 décembre 2005, Monsieur Antoine Y...et son épouse en conservant l'usufruit.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd
22 juin 2011
22 juin 2011
* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Par acte d'huissier du 13 avril 2007, le syndicat des copropriétaires COLLINES DU SCUDO LOT 36 a fait assigner Monsieur Nicolas François Antoine Y
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8662e
21 janvier 2003
21 janvier 2003
./ Antoine Y...
Source officielleCour d'Appel
Avril 2015 Monsieur Roger Xc/Monsieur Axel Y
6253cd0ebd3db21cbdd9227f
14 avril 2015
14 avril 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE DOSSIER N 15/ 00007 14 Avril 2015 Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df06
25 mai 2011
25 mai 2011
Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL EDEN ROC né le 16 Septembre 1964 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df15
25 mai 2011
25 mai 2011
Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL EDEN ROC né le 16 Septembre 1964 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cbaabd3db21cbdd8df3b
25 mai 2011
25 mai 2011
Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SARL Eden Roc né le 16 Septembre 1964 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec7
25 mai 2011
25 mai 2011
I ROC E MARE S. C. I FLOMA CONSORTS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86443
11 février 2003
11 février 2003
Marie A... fait valoir que David X... n'a jamais justifié d'une expérience professionnelle de cinq ans ni d'une situation financière lui permettant de faire face aux engagements souscrits ; elle demande
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d41c
21 octobre 2010
21 octobre 2010
C/ Antoine, Roger, Marie Y... Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 20 octobre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 3ème No cabinet : 6 JAF.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc6e3362638c91d7e67e06
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Jean-Paul X..., Statuant à nouveau, CONDAMNER solidairement Messieurs Jean-Pierre, Antoine, Roger X... et Mme Simone X... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c719
21 janvier 2008
21 janvier 2008
FAITS, PROCEDURE, Par jugement contradictoire rendu le 13 février 2004, le tribunal d'instance de Pointe à Pitre a déclaré irrecevable la demande en bornage d'Antoine Y... du fait d'un bornage antérieur
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd8653c
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Roger Pascal Marius B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d054
8 septembre 2005
8 septembre 2005
Ogheneaga Owhoka né 25 novembre 1970 à BENIN CITY (Nigéria) fils de Laurence et de Grace ORUMWUNSE de nationalité nigérienne, sans profession ayant élu domicile de la SELARL ANTOINE-BENNEZON-ROGER
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b8
28 mars 2008
28 mars 2008
Représenté par Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, Avocats à la Cour, INTIME et défendeur : Monsieur Roger Y..., demeurant ... Représenté par Me Antoine S.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb73
14 septembre 2011
14 septembre 2011
FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Par acte en date des 4 et 7 mai 1998, la SCI ROC E MARE a acquis le lot numéro 36 du lotissement « ...».
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f528
25 avril 2012
25 avril 2012
ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c48
5 octobre 2006
5 octobre 2006
No 06/01376AFFAIRE :Antoine X... ...C/S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9175d
11 juin 2014
11 juin 2014
Antoine X...a fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains du Payeur Régional de la Collectivité Territoriale de Corse suivant procès-verbal du 26 mars 2013 pour recouvrer la somme de 6 961, 72
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b
6 décembre 2019
6 décembre 2019
sans manches de Mme [P] excluant toute ressemblance avec l'effet produit par cette robe, ' la robe noire longue sans manche à col rond de la collection Croisière 2016 ne rappelle pas plus la robe à manches
Source officiellePage 1 sur 12