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1 874 résultats pour « Antony FAGE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

66ff85c8a4ff9ec259c0984c

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 6] (93) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0051 substituée à l'audience par Me Antony

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 8

6346595ec024d1adffef7636

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0051 Assistée par Me Antony

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

660f9501a40f8b0008cb75bb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée et assistée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de Paris, toque : E0051, subsituée par Me Antony

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b9e

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Le lendemain, Damien H... déposait plainte contre Anthony Z... du chef d'agressions sexuelles. Face aux gendarmes, il réitérait les propos qu'il leur avait tenus la veille.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528dfa0aaebb88318fda6e9

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de Bobigny en date du 25 janvier 2023 ; Et, vu la carence de la société Antony maintenance services à comparaître en première instance, - Condamner la société Antony maintenance services aux

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86179cdc6046d47199c03

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Je reste sans voix face à de telles déviances, de telles paroles ou actes. » Il ne fait aucun doute que vous êtes à l'origine de cette lettre. L'expertise graphologique menée le confirme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901e2

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

Trois enfants sont issus de cette union : - Anthéa née le 13 mai 1993 à Toulon, actuellement âgée de 19 ans, - Antony né le 19 mai 1996 à Toulon, actuellement âgé de 16 ans, - Yohan né le 30 mars 2000

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f43780cdc6046d472d35fc

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'appartement de Mme [L] [P] née [B] est situé au premier étage sous une importante casquette béton habillée de lames PVC en sous-face.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93df0

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

C/ Andony Y..., Marie-Caroline Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ

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CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bce1

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Y..., les sociétés Faga SARL et..., - débouté les sociétés Faga,..., Wassila Investments et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3fbd3db21cbdd92c2a

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

94500 Champigny Sur Marne représentée par Me Philippe LEVY, avocat au barreau de PARIS, toque : E1983 substitué par Me Mathilde BRUNEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1983 INTIMES Monsieur Anthony

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942b7

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : La société anonyme LCL Le Crédit Lyonnais (le Crédit Lyonnais) a consenti à la société EAMD : - le 24 avril 2007 un prêt d'équipement d'un montant de 130.000 euros dont Madame Delphine

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

DCA_22VE01453_20220920

Admin. Appel

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Sur les conclusions de la commune d'Antony tendant à la mise en cause des sociétés Tempeol, Klein, Audatis, Savoie et Ajassociés : 6.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5aea6533065f551e76

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte du 27 juillet 2023, la SELARL Asteren ès-qualités a assigné la société anonyme Ecole [5] Etablissement D'Enseignement Privé aux fins de report de la date de cessation des paiements.

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CA

Conseil

CADA:20160452

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

En l’espèce, compte tenu du petit nombre d’agents du service, qui n’exclut pas, même après anonymisation, que la communication de certaines mentions du rapport porte atteinte à leur vie privée ou fasse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bc5

Appel

29 avril 2003

29 avril 2003

./ Société SPECTOR ILE DE FRANCE Appel d'un jugement rendu le 03 Janvier 2002 par le Tribunal d'Instance ANTONY Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP JULLIEN LECHARNY ROL, SCP KEIME

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CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aafa

Appel

1 février 2008

1 février 2008

la société FAGOR ELECTRODOMESTICOS S.COOP nouvelle dénomination de FAGOR S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c0

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Anthony François Jacky Y...

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CA

16e chambre

63ca43459066fd7c90fc295b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

OLIFANDI N° Siret : 851 070 193 (RCS Nanterre) [Adresse 2] [Localité 9] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Antoni MAZENQ,

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CA

13e chambre

5fda83d379dc480f5b55ba2b

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

Le 13 juin 2018, la Ville d'Antony a conclu un bail commercial avec la SASU Vic homme portant sur les mêmes locaux.

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