CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 558 résultats pour « Anwar »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdc324db12e07563f4bfeb6

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

assistée à l'audience de Me Eric ANDRIEU de la SCP PECHENARD & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R047 INTIMÉE L'ASSOCIATION NATIONALE DE PREVENTION EN ALCOOLOGIE ET ADDICTOLOGIE (ANPAA

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a226435cdc6046d4739543b

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

La société Eurotakes [E] [M] a assigné la société Anja en paiement devant le tribunal de commerce d'Annecy.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fcadcb9c056462ae2dc4ef5

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

Par actes extra-judiciaires en date du 24 septembre 2014, l'ANPAA a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Paris la société Brasseries Kronenbourg et l'association Plus de Sons afin de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

5fdb70a305492a4eefeaff5a

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

Les contrats de mise à disposition successifs mentionnent comme client, soit les sociétés Total, Elf Antar, BP, soit le GAT, étant précisé que, quand le contrat mentionne comme client utilisateur le GAT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040b7cdc6046d47cc8823

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[M] [O] né le 03 mai 1989 à non précisée, de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Karim Anwar, avocat de permanence au barreau de Paris et de M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040bdcdc6046d47cc8996

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[S] [G] [A] né le 22 Décembre 2005 à Maroc de nationalité non précisée MAINTENU en zone d'attente de l'aéroport de [Localité 1]-Charles-de-Gaulle, assisté de Me Karim Anwar, avocat de permanence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc47bd3db21cbdd8fa9e

Appel

12 septembre 2012

12 septembre 2012

DEUX MILLE DOUZE APPELANTE : Madame Linda X... ... 20220 L'ILE ROUSSE ayant pour avocat la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA, avocats au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Ana

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040c6cdc6046d47cc8bd2

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[R] [W] né le 10 Avril 1999 à [Localité 1] de nationalité polonaise RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Karim Anwar, avocat de permanence au barreau de Paris et de Madame [A

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040e0cdc6046d47cc9280

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[Z] [B] né le 06 Octobre 1999 à [Localité 1] de nationalité Roumaine RETENU au centre de rétention de [Localité 2] assisté de Me Karim Anwar, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme [A]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032ba3c60c1493126147af3

Appel

30 novembre 2017

30 novembre 2017

[P]), homme d'affaires saoudien, détient 92% du capital social de la société de droit saoudien Al-Anwa Investment Holding Company (ci-après Al Anwa ou Anwa) qu'il préside par ailleurs ; il détenait en

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fda197dc51e7e5d542989b0

Appel

27 septembre 2019

27 septembre 2019

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-6 ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2019 N° 2019/ 405 Rôle N° RG 18/06276 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCIKL Société AL ANWAE TRADING AND CONTRACTING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbaebd3db21cbdd8dfe8

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

décembre 1961 en ROUMANIE ... ... ... 69200 VENISSIEUX représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Marie-Noëlle FRERY, avocat au barreau de LYON Madame Anna

Source officielle
CA

Chambre 1-4

69d8a452cdc6046d47bd5c5d

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Monsieur [E] [L] était bénéficiaire d'un contrat épargne retraite souscrit le 1er avril 1952 et résilié le 31 décembre 1979, par son employeur, la société Elf Antar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c40

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Celle-ci fût forcément envahie par l'eau. » Mais ce dernier témoignage est contredit par les attestations produites par Ana Z....

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_20PA03314_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

G, représenté par Me Anwar, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2002261 du tribunal administratif de Montreuil en date du 14 octobre 2020 ; 2°) d'annuler la décision en date du

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03280_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Ana Flamands ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

630daaae1dec594f134a2d64

Appel

29 août 2022

29 août 2022

[O] [M] né le 01 Février 1996 à [Localité 1], de nationalité gabonaise ayant pour conseil en première instance, Me Karim Anwar, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6789f3c3c2a5bdff97030012

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[N] [M] né le 01 Janvier 2001 à [Localité 2] de nationalité égyptienne ayant pour conseil en première instance, Me Karim Anwar, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

66a1ea98f87273063ab3f5f4

Appel

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Or, le bilan agrégé de l'ANIA 2023 (ANIA + ANIA SERVICES) fait apparaitre un actif circulant (hors immobilisations) de 1 872 636 euros (et non de 4,8 millions d'euros comme le prétend l'Autorité), en baisse

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

60358d53a8845fb21a0152d4

Appel

1 avril 2016

1 avril 2016

GEORGES ANNA GEORGES, Immatriculé au RCS de MELUN sous le n°481 513 562.

Source officielle

Page 1 sur 78

Suivant →

Annonces BODACC143 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LEANWARE

SIREN 908675143GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANTERRE

22/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

AL ANWAR

SIREN 109506212GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION

Dans les départements et territoires d'Outre-Mer ainsi que dans les collectivités territoriales d'Outre-mer : la construction, l'acquisition de logements neufs destinés à être donné en location nue dans le cadre du Secteur locatif intermédiaire à des personnes qui en font leur résidence principale; l'administration des logements dont elle est propriétaire.

15/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING ANWAR

SIREN 502677610GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

19/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GAY-PARA MANWARING

SIREN 503078156GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

02/07/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

ANWAR JEE

SIREN 422664391GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

achat vente de produits de textile, lingerie, prêt à porter, gadgets, souvenirs de paris, bijoux-fantaisies, maroquinerie, import-export

09/06/2026

Voir →