CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

219 résultats pour « Arama »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd973f99fafaf6162e7629a

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Alors que la société Arma Cuir reprochait à la société Arma Leder BV de lui avoir fourni, à compter de 2004, des produits défectueux, et que celle-ci réclamait à la société Arma Cuir le paiement de factures

Source officielle

Page 1 sur 11

Suivant →
CA

1ère Chambre

69fd743acdc6046d4702dc83

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ARAMIS C/ S.A.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a8a1cdc6046d473766c2

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

de la SAS Aramis tendant à être garantie par la SAS [I] [P], M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fd90e0ba84231a77c302bb3

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 20 novembre 2019 **** FAITS ET PROCÉDURE La société Aramis Entreprises Company (ci-après la société Aramis), dont le siège social est situé [Adresse 3], est propriétaire

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033acfbb6986860fb72ae5c

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

a été provisoirement fixée (Pièce n° 6-1 de Aramis).

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2533bcaf505db696b1d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Energies ; - la condamner à payer à la société Arema Energies la somme de 3.910 euros ; - lui octroyer des délais de paiement sur 24 mois ; - condamner la société Arema Energies à lui payer la somme

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272ad

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[C] de l'intégralité de ses demandes en ce qu'elles sont dirigées contre la société Arema, - Débouter toute autre partie des demandes dirigées contre la société Arema.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6704cb8a2f5f3246ff381696

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

l'ensemble de ses demandes, faute de rapporter la preuve de la responsabilité de la Sarl Arema ; - condamné la Sci Artîfonc in solidum avec les consorts [O] et [S], à verser à la société Arema la somme

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6971ef0ecdc6046d473906c2

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

que l'Hôpital [5] a violé la clause de non-débauchage figurant dans le contrat de mise à disposition conclu avec la société Aramis concernant Mme [W] ; juger que la créance de la société Aramis n'est

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6438f357a942a604f5e9384a

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

et Galis au paiement des cotisations sociales ; Sur les demandes formées par les sociétés Aramis et Galis dans le cadre de l'appel incident : - Débouter les sociétés Aramis et Galis de leur demande

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d10ae12c85000874adfb

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[J] [N] à la SAS Aramis Auto ayant : - déclaré l'action de M. [N] irrecevable pour se heurter à la transaction conclue le 1er octobre 2009 et exécuté par la société Aramis Auto, - condamné M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

627b55dd76c5d9057df801b3

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

[Y] a assigné devant le tribunal de commerce de Paris la société Aramis, Mme [U] et M. 

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65aa2631a34ad10008581a19

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Prétentions et moyens de la société Aromax : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée le 22 juillet 2022, la société Aromax demande à la cour au visa des articles 1241

Source officielle
CA

Référés 8ème Chambre

6809c7455f55848ebdc19fe3

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

ARAMIS COMMUNICATION ET MARKETING C/ M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a3d705b7378c3f0c538a

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La société Aramis fait valoir que la demande de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92287

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

Le GIE AREMA conteste le vice du consentement allégué par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db40

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

La sarl CELLU AROMA a fait appel du jugement et versé au titre de l'exécution provisoire à madame Z... la somme de 12 960 euros.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b29

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

APPELANTE Société AREMA Immeuble CMA-CGM [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62ace448a370008a72008

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Selon déclaration du 5 février 2014, le GIE Arema a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62ada448a370008a7200e

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

L'employeur, le GIE-Arema relate expressément que M.

Source officielle